SSP0008796
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0008796 |
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| Nom usuel | BODYCOTE - HIT TS | ||||||||
| Commune(s) |
69271 CHASSIEU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000879601 |
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| Date de dernière mise à jour | 03/05/2016 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
69.0095 (BASOL)
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| Environnement | Ce site est implanté dans la zone industrielle de Chassieu à 15 km environ à l'est de Lyon (69), au 4 rue Lavoisier.
La superficie du site est d'environ 20287 m². Une nappe d'eaux souterraines se trouve au droit du site à environ 25 m de profondeur. Le sens d'écoulement est orienté nord/est-sud/ouest. Plusieurs captages d'eau à usage industriel, irrigation se trouvent à proximité du site. Par arrêté préfectoral du 04/10/1989, la société BODYCOTE HIT est autorisée à exercer une activité de traitement thermique et de surface. Par courrier du 03/05/2005, la société HIT a déclaré à la Préfecture, la reprise de l'atelier traitement de surfaces de la société BODYCOTE. Un récépissé de déclaration de changement d'exploitant a été délivré le 24/05/2005. La société HIT bénéficie d'un arrêté préfectoral du 29/07/2010, complété le 16/12/2010. Aujourd'hui, se trouvent sur le même site, les sociétés BODYCOTE et HIT. |
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| Description | Le site a été retenu dans le cadre de l'application de la circulaire ministérielle du 3 avril 1996. Cette circulaire prévoit la réalisation de diagnostics initiaux et de l'évaluation simplifiée des risques sur les sites industriels en activité. L'objectif de ces études est de classer les sites au regard de la pollution des sols et du sous-sol en trois groupes :
- les sites "banalisables" pour l'usage déclaré (actuel ou prévu), - les sites à surveiller, - les sites nécessitant des investigations approfondies. La réalisation du diagnostic initial et de l'évaluation simplifiée des risques (ESR) devait être effectuée avant le 31 décembre 2000 selon l'arrêté préfectoral du 21/09/1998. L'étape A de l'ESR a été remise à l'administration le 07/02/2001. Cette phase s'axait sur une étude historique et documentaire du site et a été rédigée par le bureau d'étude CSD AZUR. Suite a ces investigations, CSD AZUR a recommandé : - La réalisation de 5 sondages avec analyses des échantillons de sols en Métaux lourds, Cyanures, COHV et HCT ; - Le prélèvement d'un échantillon d'eau souterraine sur le puits du site avec analyse des mêmes paramètres. Aucun document relatif à l'étape B de l'ESR n'a été remis à l'administration. Un bilan de fonctionnement de la société HIT a été transmis à l'administration le 15/09/2009. Les analyses de la qualité des eaux souterraines contenues dans ce bilan ne révèlent pas la présence de métaux. Un arrêté préfectoral complémentaire modifiant l'arrêté du 04/10/1989 a été émis le 29/07/2010. Ce dernier autorise la société HIT a exercer les activités suivantes : - Revêtement métallique ou traitement de surfaces, - Trempe, recuit ou revenu de métaux et alliages, - Installations de réfrigération ou compression. Un rapport de l'inspection des installations classées du 17/01/2012 indique que les résultats d'analyses trimestrielles des eaux souterraines de décembre 2010 montrent des valeurs conformes aux limites de l'arrêté préfectoral du 17/12/2008. Seul le zinc dénote avec des concentrations de l'ordre de 2,242 mg/L. En mai 2011, plusieurs dépassements ont été constatés pour la DCO à 337 mg/L, les MES à 71 mg/L, le zinc à 17,9 mg/L, le nickel à 5,1 mg/L et le fer à 6,2 mg/L. En septembre et novembre 2011, un dépassement est constaté pour le zinc, respectivement 5,4 mg/L et 5,07 mg/L. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Gardiennage
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
30/11/2010 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2011-09-01 : LA SITUATION RESTE STABLE
Informations complémentaires : Un rapport de l'inspection des installations classées du 17/01/2012 indique que les résultats d'analyses trimestrielles des eaux souterraines de décembre 2010 montrent des valeurs conformes aux limites de l'arrêté préfectoral du 17/12/2008. Seul le zinc dénote avec des concentrations de l'ordre de 2,242 mg/L.
En mai 2011, plusieurs dépassements ont été constatés pour la DCO à 337 mg/L, les MES à 71 mg/L, le zinc à 17,9 mg/L, le nickel à 5,1 mg/L et le fer à 6,2 mg/L. En septembre et novembre 2011, un dépassement est constaté pour le zinc, respectivement 5,4 mg/L et 5,07 mg/L.
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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