SSP0008949

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008949

Nom usuel Ancien site NICAISE
Commune(s) 76473 NOTRE DAME DE BLIQUETUIT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000894901 15/05/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000894901

Date de dernière mise à jour 15/05/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
76.0178 (BASOL)
Environnement Non renseignée
Description - Attestation de la TG de la consignation de somme de 7 000 €
délivré par Maitre HESS / SA NICAISE
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)