SSP0008974

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0008974

Nom usuel HOWMET
Commune(s) 92036 GENNEVILLIERS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000897401 23/12/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000897401

Date de dernière mise à jour 23/12/2020
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
92.0050 (BASOL)
Environnement Une activité de fabrication de pièces de fonderie de haute précision est exercée sur ce site par la société HOWMET.

Cette activité est classée à autorisation sous la rubrique 2565-2-a de la nomenclature des installations classées.

Le site, d'une superficie de 9670 m², est implanté en zone semi-industrielle (présence de pavillons à proximité).
Description Une Evaluation Simplifiée des Risques (ESR) a été demandée par arrêté préfectoral du 28/10/1997, en application de la circulaire du 03/04/1996.

L'ESR fournie le 8 décembre 2003 conclut par la nécessité de mettre en place une surveillance semestrielle des eaux souterraines.
Le réseau de surveillance se compose de trois piézomètres (2 en amont et 1 en aval hydraulique). Le programme d'analyse porte sur 5 familles de composés :
- hydrocarbures totaux C10C40 (HCT)
- hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
- composés organo-halogénés volatils (COHV)
- composés aromatiques volatils (BTEX)
- métaux lourds (As, Cd, Cr, Cu, Ni, Pb)

En tenant compte des différentes campagnes d'analyse de la qualité de la nappe, du sens d’écoulement de la nappe, de l’emplacement des piézomètres et de l’augmentation des concentrations des métaux et des COHV, il ressort qu'il existe :

- une pollution extérieure au site d’HOWMET concernant les métaux (arsenic, nickel, plomb, chrome) ;
- une pollution imputable au site d’HOWMET concernant les COHV.

L’inspection a demandé à l’exploitant de rechercher les causes de l’évolution défavorable de la qualité de la nappe notamment sur le paramètre COHV et de proposer les mesures de gestion éventuelles recourues.

L'étude transmise par l'exploitant en novembre 2013 comprend notamment une IEM (Interprétation de l'état des milieux).

Cette étude révèle la compatibilité des milieux avec les usages fixés hors site vis-à-vis des composés pris en compte (HAP, HCT, BTEX, COHV). Aussi, les concentrations en COHV mesurées en sortie de site n’engendrent pas d’incompatibilité des milieux au regard des usages constatés.

Après analyse de cette étude, l'inspection a acté en 2014 l'abandon de la surveillance des métaux et HAP et la poursuite de la surveillance des eaux souterraines pour les paramètres COHV, HCT, BTEX à une fréquence semestrielle.
Par ailleurs, l'inspection a défini des seuils d’alerte ; en cas de dépassement de ces seuils de façon pérenne en aval du site (au piézomètre Pz1), des mesures de gaz du sol hors site en aval de Pz1 seront réalisées afin de préciser les concentrations réellement présentes dans les gaz du sol et confirmer ou non la compatibilité des usages avec les milieux en actualisant l’IEM à l’aide des nouvelles valeurs.

L'arrêté préfectoral du 20 mai 2016 intègre ces éléments dans le chapitre intitulé "surveillance des eaux souterraines" prescrivant les paramètres à surveiller, les fréquences de surveillance, les seuils d’alerte et les actions à engager en cas de dépassement de ces seuils.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
COHV, solvants chlorés, fréons
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Hydrocarbures et indices liés
Metaux et métalloïdes / Arsenic
Metaux et métalloïdes / Cadmium
Metaux et métalloïdes / Chrome
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Nickel
Metaux et métalloïdes / Plomb
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Diagnostic de l'état des milieux
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Diagnostic de l'état des milieux
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Gennevilliers 1 0Q 0083 92