SSP0009108
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009108 |
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| Nom usuel | Société Métallurgique de Brévilly | ||||||||
| Commune(s) |
08083 BREVILLY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000910801 |
| Date de dernière mise à jour | 17/05/2021 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
08.0020 (BASOL)
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| Environnement | La société SMBI, filiale du groupe OXFORD AUTOMOTIVE, produit des profilés en acier ordinaire, élaborés à partir de laminoirs à chaud. Elle est autorisée par arrêté préfectoral du 09/12/1998, à exercer les activités suivantes:
-le travail mécanique des métaux et alliages -des activités diverses soumises à déclaration ou non classées. Lors d'une visite, l'inspection des installations classées a constaté la présence de traces de pollution au niveau d'un ancien stockage de fioul lourd et des dépôts divers de déchets sur le site et à proximité de la Chiers. |
| Description | Compte tenu des présomptions de pollution de la Chiers et du sol du site soulevées par l'inspection des installations classées, un arrêté préfectoral en date du 06/11/2000 a imposé la réalisation :
* d'un diagnostic de l'état du sol à l'endroit d'un ancien stockage de fioul lourd et d'une remise en état du site à cet endroit avant fin mars 2001; * d'un diagnostic de l'état de pollution de la Chiers et du sol sur l'ensemble du site, et des actions correctives avant fin août 2001. Les résultats de ces études, remis en 2001, n'ont fait apparaître aucune pollution. Les déchets visibles sur le site ont été envoyés vers des centres agréés. La bordure de la Chiers a été remise en état. Ces actions ont été réalisées en 2001. Aucune pollution du sol et des eaux souterraines n'ayant été mise en évidence dans le diagnostic, la surveillance des eaux souterraines n'apparaît pas nécessaire. Un mémoire de cessation d'activité a été communiqué à l'inspection des installations classées le 27 juin 2006. Une autre visite sur le site est prévue afin de clôturer la procèdure de cessation. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
✓ Reconditionnement de produits dangereux, Reconditionnement de déchets
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
