SSP0009136
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009136 |
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| Nom usuel | SCHNEIDER USINE S1 | ||||||||
| Commune(s) |
38185 GRENOBLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000913601 |
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| Date de dernière mise à jour | 12/06/2015 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
38.0103 (BASOL)
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| Environnement | Le site est situé rue Georges de Manteyer à Grenoble (38).
La superficie du site est d'environ 45655 m². Une nappe d'eaux souterraines se trouve au droit du site avec un sens d'écoulement orienté sus-sud-ouest/nord-nord-est. Le réseau de surveillance (2005) des eaux souterraines est constitué de 5 piézomètres: PZ1 bis, PZ2, PZ3, PZ7 (aval) et PZcabine (amont). En 2002, 18 captages étaient recensés dans un rayon de 3 km autour du site. Ce sont des captages industriels et agricoles. Les infrastructures présentes sur le site dues aux activités de la société SCHNEIDER ELECTRIC étaient : - des zones de stockages avec 3 cuves de fuel, un stockage de résines et des déchets peintures conditionnées en fûts et des batteries ; - des bâtiments servant de hall de montage et de quelques bureaux, de hall de moulage des résines époxy et des transformateurs de mesures, de locaux sociaux, de restaurant, de local de gardiennage, de hangar de stockage de palettes, onduleurs, chariots élévateurs et matériels divers et d'algéco provisoire sans activité spéciale. La société bénéficiait des récépissés de déclaration du 15/10/1984 et du 22/07/1987. Par courrier du 20/12/1999, la société SCHNEIDER ELECTRIC a déclaré cesser ses activité sur le site. Dans le cadre du rachat de l'ancien site de l'usine SCHNEIDER S1 par la Ville de Grenoble pour un projet immobilier, une étude de sols a été fournie et transmise à l'inspection. |
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| Description | * Le diagnostic de sols comprenant une synthèse historique a été transmise à l'inspection le 12/08/2003.
Les résultats d'analyses des sols indiquent : - une teneur en HCT jusqu'à 1300 mg/kg ; - une teneur en arsenic jusqu'à 170 mg/kg ; - une teneur en plomb jusqu'à 660 mg/kg ; - une teneur en chlorure de vinyle jusqu'à 0.06 mg/kg ; - une teneur en TCE jusqu'à 3,8 mg/kg. En ce qui concerne la surveillance des eaux souterraines, celle-ci est assurée grâce à 4 piézomètres (PZ1, PZ2, PZ3 et PZ4), les résultats des analyses indiquent (fin 2002): - des traces d'HCT au droit de PZ1, PZ2 et PZ4 de 0,01 à 0,38 mg/L ; - des teneurs en chlorure de vinyle jusqu'à 96 µg/L au droit de PZ1 et 30 µg/L au droit de PZ2; - des teneurs en 1,1-dichloroéthylène, 5,8 µg/L au droit de PZ3 et 1 µg/L au droit de PZ4 ; - des teneurs en 1,1-dichloroéthane dans tous les piézomètres entre 1,5 µg/L à 5,7 µg/L ; - des teneurs en cis-1,2-dichloroéthylène de 11 à 33 µg/L dans tous les piézomètres ; - des traces de chloroforme entre 3,1 et 7,4 µg/L ; - des teneurs en tétrachlorure de carbone jusqu'à 16 µg/L au droit de PZ3 et 26 µg/L au droit de PZ4 ; - des teneurs en TCE dans tous les piézomètres entre 4,7 µg/L à 26 µg/L ; - des teneurs en PCE dans tous les piézomètres, entre 8,6 et 99 µg/L. Compte tenu de ces résultats et vu le changement d'usage du site, l'inspection des installations classées a proposé au Préfet de l'Isère dans son rapport du 24/10/2003, que le site soit classé en classe 1, la réalisation d'une étude détaillée des risques (EDR) afin de fixer les seuils de réhabilitation pour un usage sensible et un diagnostic approfondie (DA). En parallèle, une surveillance des eaux souterraines à fréquence trimestrielle va être imposée. La réalisation d'une EDR sanitaires et ressource en eau, du DA et de la surveillance des eaux souterraines pour les paramètres COHV, HCT, métaux et chlorure de vinyle sont prescrits par arrêté préfectoral du 07/01/2004. L'EDR pour un usage industriel et un usage résidentiel et le DA ont été transmis à l'administration le 16/03/2005. * Le diagnostic approfondi : Au niveau des sols : - des teneurs en arsenic jusqu'à 120 mg/kg ; - des teneurs en cadmium jusqu'à 0,84 mg/kg ; - des teneurs en cuivre jusqu'à 260 mg/kg ; - des teneurs en plomb jusqu'à 7100 mg/kg ; - des teneurs en benzo(a)pyrène jusqu'à 8,4 mg/kg. Au niveau des eaux souterraines : Deux campagnes de prélèvements ont été effectuées, une le 03/03/2004 et une autre le 06/04/2004. Deux nouveaux piézomètres ont été implantés sur site le 29 et 30 mars 2004 PZ1bis remplace PZ1 et PZ5 a été implanté en amont du site). La campagne du 03/03/2004 a été effectuée sur PZ1, PZ2, PZ3, PZ4 et deux piézomètres de la ville de Grenoble, PZcabine en amont du site, et PZ101, piézomètre témoin hors influence et en amont du site: - des traces de métaux lourds, 1,3 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 2 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 4 µg/L de chlorure de vinyle, 26 µg/L de cis-dichloroéthène, 2,1 µg/L de TCE, 5,1 µg/L de PCE au droit de PZ2 ; - des traces de métaux lourds, 4,1 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 0,5 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 5,5 µg/L de cis-dichloroéthène, 4,9 µg/L de tétrachlorométhane, 2,7 µg/L de trichlorométhane, 5,4 µg/L de TCE, 30 µg/L de PCE au droit de PZ3 ; - des traces de métaux lourds, 5,1 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 1,5 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 15 µg/L de cis-dichloroéthène, 4,7 µg/L de tétrachlorométhane, 2,6 µg/L de trichlorométhane, 11 µg/L de TCE, 43 µg/L de PCE au droit de PZ4 ; - des traces de métaux lourds, 3,8 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 0,6 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 6,6 µg/L de cis-dichloroéthène, 4,4 µg/L de tétrachlorométhane, 2,4 µg/L de trichlorométhane, 4,8 µg/L de TCE, 32 µg/L de PCE au droit de PZcabine. La campagne du 06/04/2004 a été effectuée sur PZ2, PZ3, PZ4, PZcabine et les deux nouveaux piézomètres PZ1bis et PZ5 : - trace de toluène à 5,9 µg/L, 3 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 67 µg/L de chlorure de vinyle, 8,7 µg/L de cis-dichloroéthène, 1 µg/L de trans-dichloroéthène au droit de PZ1bis ; - 1,5 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 1,8 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 2,3 µg/L de chlorure de vinyle, 22 µg/L de cis-dichloroéthène, 2,4 µg/L de TCE, 6,7 µg/L de PCE au droit de PZ2 ; - des traces de métaux lourds, 5,8 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 0,8 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 6,9 µg/L de cis-dichloroéthène, 7,2 µg/L de tétrachlorométhane, 3,3 µg/L de trichlorométhane, 7,7 µg/L de TCE, 42 µg/L de PCE au droit de PZ3 ; - 5,6 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 1,6 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 16 µg/L de cis-dichloroéthène, 4,9 µg/L de tétrachlorométhane, 2,2 µg/L de trichlorométhane, 13 µg/L de TCE, 48 µg/L de PCE, 0,04 µg/L de phénanthrène au droit de PZ4 ; - trace de toluène à 3,8 µg/L, 6,5 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 1 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 10 µg/L de cis-dichloroéthène, 7,5 µg/L de tétrachlorométhane, 3,2 µg/L de trichlorométhane, 12 µg/L de TCE, 45 µg/L de PCE au droit de PZ5 ; - 5,1 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane, 0,7 µg/L de 1,1-dichloroéthane, 7,4 µg/L de cis-dichloroéthène, 6,1 µg/L de tétrachlorométhane, 2,9 µg/L de trichlorométhane, 6,2 µg/L de TCE, 40 µg/L de PCE au droit de PZcabine. Au niveau des eaux superficielles, des prélèvements en amont et en aval du Verderet ont été effectués le 06/04/2004 : - en amont : une trace de zinc à 12 µg/L, une trace de HCT à 0,2 mg/L, une trace de toluène à 0,5 µg/L, une trace de TCE à 2,6 et de PCE à 2,6 ; - en aval : une trace de toluène à 0,6 µg/L, une trace de TCE à 2,2 µg/L et de PCE à 2,2 µg/L. * L'EDR "santé" a été établie pour un usage futur du site de type industriel avec occupation permanente d'un gardien et de sa famille. L'hypothèse d'étude retenue est une exposition chronique après réalisation des aménagements du site pour les paramètres benzène, TCE, PCE, chlorure de vinyle, tétrachlorométhane et cis-dichloroéthylène, par inhalation de vapeurs. L'étude conclut à des risques potentiellement inacceptables pour le gardien et sa famille en l'absence de restriction d'implantation de sa demeure et de caractéristiques constructives particulières. Compte tenu de la répartition de la pollution sur le site et de la géologie, afin de rendre les risques acceptables pour le gardien et sa famille, le bureau d'études préconise : - que la maison doit être située en zone faiblement polluées comme les îlots B, C ou J ; - que cette maison doit être construite sur des terrains présentant une perméabilité faible. Cette mesure peut être compensée par la mise en place d'une géomembrane pérenne sous dallage pour réduire le flux convectif. * L'EDR pour un usage résidentiel a été établie par la Ville de Grenoble, pour le risque sanitaire sur des résidents adultes et enfants, ainsi que les visiteurs adultes et enfants du parc public. L'EDR s'inscrit dans le cadre de l'aménagement en 10 îlots résidentiels (400 logements, îlots A à J) et un parc public. Les voies d'expositions sont des inhalations de vapeurs et de poussières en intérieur et extérieur, ainsi que l'ingestion et le contact cutané avec les sols et les poussières du sol. L'étude conclut à des risques acceptables pour les cibles du parc public et des îlots résidentiels et à des risques inacceptables pour les îlots résidentiels F et G. Le bureau d'étude préconise d'appliquer les dispositions d'aménagement sur les îlots F et G suivantes : - recouvrement pérenne des terrains de surface sur les îlots F et G, sur la totalité des surfaces non bâties par de la terre propre rapportée ; - mettre en place un dispositif empêchant de manière pérenne le contact direct de la dalle du rez-de-chaussée du bâtiment avec les terrains pollués en place, soit par la mise en place d'une couche de 30 cm d'épaisseur de terrains sains, soit par la création d'un sous-sol de type parking ou vide sanitaire d'une hauteur supérieure à 1 m. * Une EDR pour la ressource en eau a été transmise à la préfecture le 08/03/2005. L'étude conclut que : - l'étude hydrogéologique conlut à une très forte hétérogénéité de la géologie et des écoulemnts au droit et à l'aval du site ; - l'EDR "santé" réalisée pour les personnes présentes hors-site, permet de conclure sur l'absence de risques sanitaires liés à l'inhalation de composés volatils (COHV) présents dans la nappe en aval immédiat du site ; - l'extension du panache de COHV dissous ne peut-être déterminée à ce jour ; - compte-tenu de la présence d'une contamination générale de la nappe en PCE et TCE ainsi que la présence de plusieurs sources de pollution potentielles autour du site et sur l'agglomération grenobloise, une dépollution des sols ou de la nappe limitée au seul site n'est pas préconisée ; - la poursuite de la surveillance des eaux souterraines est nécessaire. Le rapport du 15/04/2005 de l'inspection des installations classées propose au Préfet: - un nouveau plan de surveillance des eaux souterraines ; - la mise en place de restrictions d'usage conventionnelle afin de pérenniser les contraintes inscrites en conclusion des EDR. Par courrier du 27/07/2005, la préfecture informait la société SCHNEIDER, qu'elle prenait acte de la cessation d'activités et que la surveillance des eaux souterraines restait maintenue. Le 26/09/2005, la DDASS a émis un avis favorable à l'EDR pour un usage sensible sous réserve du respect des prescriptions du bureau d'études pour les îlots F et G. Elle précise que la solution par excavation des terrains pollués en place est celle qui apporte le plus de sécurité. Le rapport de l'inspection des installations classées datant du 14/12/2005 indique : - que la Ville de Grenoble devra réaliser l'excavation des terres polluées sur place ; - la surveillance des eaux souterraines sera maintenue. Par courrier du 05/04/2006, la Ville de Grenoble proposait à l'administration, suite à un rapport de gestion des terres d'excavation établit par ARCADIS le 30/09/2005: - de laisser sur place les terres polluées ayant fait l'objet d'une excavation ou d'un décapage et de les confiner au niveau de l'îlot K (parc) ; - de créer une servitude conventionnelle au profit de l'état sur cet îlot K ; - et de ne pas réaliser des mesures en fonds de fouilles. Suite au rapport du 01/06/2006, l'inspection propose au Préfet d'informer la Ville de Grenoble que la réutilisation des terres impactées par les activités historiques du site est possible sous réserve du respect stricte des dispositions suivantes : - les terres au droit des futurs espaces verts (rez-de-jardins et parc) devront être identifiées ; - les terres à mobiliser dans le cadre de l’aménagement devront être identifiées. Celles dont le niveau de pollution dépassent le niveau moyen rencontré sur site, sur les îlots autre que F et G, devront être gérées séparément ; - les impacts possibles de ces terres devront être parfaitement identifiés et définitivement maîtrisés. En cas de confinement sur site, ces terres devront être recouvertes à minima par 50 cm de terres saines. Un dispositif d'alerte en cas d'excavation type filets de couleur, devra être mis en place pour identifier les terres saines des terres impactées ; - les terres identifiées comme impactées mais laissées en place devront aussi être matérialisées par un dispositif d'alerte en cas d'excavation ; - les terres impactées laissées en place ou maîtrisées devront être géoréférencées, des restrictions d'usage devront être mises en place, inscrite aux registres des hypothèques et dans les documents d'urbanisme ; - la réutilisation des terres impactées devra être associée à une surveillances des milieux appropriée. * Une synthèse des résultats des campagnes de prélèvements d'eaux souterraines de 2004 à 2007 a été transmis le 28/03/2007 à l'administration. La société SCHNEIDER indique que les mesures effectuées en janvier 2007 seraient les dernières, du à la destruction des piézomètres avec l'avancée des travaux d'aménagement. De même, PZ3 et PZ7 ont été détruits lors de travaux de réaménagement du site. Les résultats montrent : PCE et TCE : - les concentrations mesurées en amont du site sont en moyenne de l'ordre de 30 à 40 µg/L pour la somme TCE+PCE ; - ces composés se retrouvent régulièrement au droit des piézomètres aval à des concentrations inférieures à 10 µg/L, hormis au droit de PZ3 où elles sont du même ordre de grandeur que sur les piézomètres amont. Le bureau d'étude note une tendance à la baisse des concentrations depuis le début du suivi, notamment au niveau des ouvrages les plus impactés (PZ3, PZ7 et PZcabine). Pour les ouvrages les moins impactés, les concentrations restent globalement stables (PZ2) voir augmentent (PZ1bis depuis juillet 2006). Chlorure de vinyle : - ce composé n'a jamais été détecté en amont du site ; - les concentrations mesurées au droit de PZ1bis et PZ2 varient entre 2 à 100 µg/L au droit de PZ1bis et 4 à 18 µg/L au droit de PZ2 ; - le bureau d'études en conclut que le composé proviendrait vraisemblablement de la biodégradation de PCE et TCE. Tétrachlorométhane : - au droit de PZcabine, il est mesuré entre 4 et 5 µg/L, et ponctuellement décelé au droit de PZ7 jusqu'en décembre 2005 (avant sa destruction) de l'ordre du µg/L ; -les concentrations mesurées au droit de PZ3 (aval latéral) jusqu'en décembre 2005 (avant sa destruction) sont du même ordre de grandeur ; - ce composé n'a jamais été décelé au droit des autres ouvrages de suivi. Le bureau d'étude indique que l'évolution des concentrations de ce composé au droit de PZ3, PZ7 et PZcabine est assez proche de celle observée pour le sPCE et TCE. Il observe une tendance à la baisse des concentrations depuis le début du suivi. Autres COHV : - 1,1,1-trichloroéthane : il est détecté systématiquement sur l'ensemble des piézomètres de suivi, hormis PZ1bis détection plus ponctuelle). Les concentrations les plus élevées sont mesurées au droit des piézomètres amont ainsi qu'au droit de PZ3, entre 3 à 5 µg/L ; - 1,1-dichloroéthane : il est détecté systématiquement sur l'ensemble des piézomètres de suivi, hormis PZcabine (détection ponctuelle). Les concentrations sont très légèrement supérieures en aval, entre 2 à 3 µg/L ; - cis-dichloroéthène : il est détecté systématiquement sur l'ensemble des piézomètres de suivi, les concentrations les plus élevées sont le plus souvent mesurées au droit des piézomètres aval, elles sont de l'ordre de 5 à 25 µg/L. Ce composé est un intermédiaire de biodégradation séquentielle des PCE, TCE et chlorure de vinyle ; - trans-dichloroéthène : il est régulièrement détecté au droit de PZ1bis, à des concentrations de l’ordre du µg/L. Ce composé est également un produit intermédiaire de biodégradation séquentielle, des PCE, TCE et chlorure de vinyle ; - trichlorométhane : il est détecté systématiquement au droit des piézomètres amont et PZ3. Les concentrations sont de l'ordre de 1 à 3 µg/L. Le bureau d'étude indique que les concentrations de ces composés restent globalement stables au cours du suivi. Les métaux : - en amont du site, des traces de cuivre ont été détectées en décembre 2005, au droit de PZ7 et des traces d'arsenic en octobre 2006 au droit de PZcabine. Dans les deux cas, les concentrations mesurées restent faibles et l'apparition de ces deux composés reste ponctuelle ; - en aval, il est ponctuellement détecté de l'arsenic (PZ1bis et PZ2) à des concentrations de l'ordre de 5 à 10 µg/L et du plomb a été détecté en octobre 2006 au droit de PZ1bis. Le bureau en conclut : - la confirmation de la pollution de la nappe par les COHV en provenance de l'amont, avec une tendance à la diminution des concentrations des principaux polluants, et une stabilité des concentrations pour les autres composés détectés ; - l'absence d'impact significatif du site sur la nappe ; - probable diminution d'un éventuel impact résiduel, du fait des travaux d'aménagement du site ; - qu'il peut être proposé l'arrêt du suivi de la qualité des eaux souterraines. A ce jour, l'administration n'a pas en sa possession le rapport de fin de travaux. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
06/01/2004 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2007-01-18 : LA SITUATION RESTE STABLE
Informations complémentaires : Les résultats de la campagne du 18/01/2007 montrent :
- 37 µg/L de TCE+PCE ;
- 3,7 µg/L de Tétrachlorométhane ;
- 2,6 µg/L de 1,1,1-trichloréthane ;
- 5,2 µg/L de cis-dichloroéthène ;
- 2,2 µg/L de trichlorométhane.
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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