SSP0009232

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0009232

Nom usuel SPSE (SOCIETE DU PIPELINE SUD EUROPEEN)
Commune(s) 13039 FOS SUR MER
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000923201 26/08/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000923201

Date de dernière mise à jour 26/08/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
13.0113 (BASOL)
Environnement La Société du Pipeline Sud Européen (SPSE) exploite à proximité immédiate des installations portuaire, un parc de stockage d'une capacité nominale de 2 260 00 m3 répartie en 40 bacs : 14 bacs d'une capacité de 40 000 m3, 18 bacs de 50 000 m3 et 8 bacs de 100 000 m3. Ces réservoirs sont destinés au stockage temporaire d'un vingtaine de qualités de pétrole brut en transit vers 12 raffineries de l'axe Rhône-Rhin.

Le site possède une installation de traitement des terres faiblement polluées par les hydrocarbures, d'une capacité de 300 m3/an et une TAR destinée à la climatisation du bâtiment administratif.

Le site couvre une superficie de 241 ha dont 190 ha utilisés actuellement.
Description L'ESR prescrite par AP du 16/06/99 a été réalisée, le site est en classe 2 avec poursuite du suivi piézométrique. En même temps, un diagnostic initial a été réalisé. Le résultat des études montre la présence d'hydrocarbures et de HAP dans certaine zones (sols) du site ainsi que de phénols, d'hydrocarbures et HAP pour les eaux souterraines.

Sans attendre les conclusions de l'ESR des dispositions de prévention de la pollution du sol et du sous-sol ont été mises en place notamment des rétentions autour des stockages

Une surveillance des eaux souterraines a déjà été mise en place depuis plusieurs années : 11 piézomètres - fréquence semestrielle. Résultats stables
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Hydrocarbures et indices liés
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2012-06-11 : LA SITUATION RESTE STABLE
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FOS SUR MER BS 1 13
FOS SUR MER BS 5 13
FOS SUR MER BS 55 13
FOS SUR MER BS 58 13
FOS SUR MER BS 57 13
FOS SUR MER BS 59 13
FOS SUR MER BS 4 13