SSP0009244
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009244 |
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| Nom usuel | KME SAS (TREFIMETAUX) | ||||||||
| Commune(s) |
08183 FROMELENNES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000924401 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/05/2021 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
08.0030 (BASOL)
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| Environnement | Fonderie et tréfilerie de tubes de cuivre.
L'activité sur le site du travail du cuivre remonte à 2 siècles. La fonderie a engendré 2 crassiers distincts. La tréfilerie est à l'origine de plusieurs pollutions aux hydrocarbures |
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| Description | Un diagnostic initial et une évaluation simplifiée des risques ont été imposés par arrêté préfectoral en date du 2 février 1999 dans le cadre de la circulaire du 3 avril 1996.
La tréfilerie est à l'origine de plusieurs pollutions aux hydrocarbures. L'utilisation de solvants (trichlo et perchlo ethylène) pour le dégraissage de tubes a pollué la nappe. L'utilisation importante de transformateurs au PCB a laissé des traces de pollution. Dans le cadre du diagnostic initial remis en octobre 1999 à l'inspection des installations classées, plusieurs sondages et 16 piézomètres ont été réalisés. L'évaluation simplifiée des risques remise en novembre 1999 à l'inspection des installations classées conclut que le site doit faire l'objet d'une surveillance (classe 2). L'inspection des installations classées a demandé des compléments à cette étude. En 2000 des travaux de dépollution des sols on était réalisés lors de la construction de l'extension de l'atelier de Roche-Fagne. Un projet de captage d'eau potable situé à 2000 mètres en amont du site a été pris en compte dans les études. Une surveillance des eaux souterraines a par ailleurs été demandée par l'inspection des installations classées par courrier du 18 septembre 2002. Le 21 novembre 2005, un arrêté préfectoral complémentaire a été pris: celui-ci porte sur le suivi de la qualité des eaux souterraines et superficielles. La surveillance des eaux souterraines au droit du site est effective depuis avril 2006. Le site change d'exploitant le 4 décembre 2007, la société TREFIMETAUX et remplacé par KME France SAS. Le 31 aout 2011 un arrêté préfectoral complémentaire à valeur d'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploité, remplaçant celui du 12 avril 1988, est notifié par le préfet : - celui-ci porte sur une autosurveillance des eaux souterraines, une fois par an sur un piézomètre en amont et deux piézomètres en aval, les paramètres recherchés sont : - Ph - Conductivité - Cuivre - Chrome - Nickel - Manganèse - Zinc - BTEX - COV - Hydrocarbure totaux - PCB - Trichloréthylène - Trichloroéthane - Tétrachloroéthylène Et sur une surveillance annuelle des eaux superficielle de la Houille sur les paramètres suivants : - DCO - DBO5 - MES - Cuivre - Hydrocarbure totaux A la date du 03 janvier 2011 l'état des eaux souterraines et des eaux superficielles sont en amélioration. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Eaux souterraines
✓ Ventilation de la zone non saturée (venting)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Excavation des sols
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
19/04/2006 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2011-01-03 : LA SITUATION S'AMELIORE
Informations complémentaires : Aucun impact significatif sur la qualité de eau prélevée en amont et en aval du site KME.
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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