SSP0009435
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009435 |
||||||||
| Nom usuel | BRANGE | ||||||||
| Commune(s) |
47027 BIAS |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000943501 |
|||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 14/10/2016 | |||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
47.0024 (BASOL)
|
|||||||||||||||||||||
| Environnement | Ancienne installation de stockage et de traitement de métaux exploitée par la société BRANGE sur la commune de BIAS, au lieu-dit SOULIES à 1.9 km du bourg.
L'emprise du site est de 1.8 ha sur les parcelles BB 45 et 46 (UBi2 du PLU). Le site occupe une aire approximativement plate, dominant de quelques mètres la partie des terrains situés en bordure de la départementale et la séparant de celle-ci. Une zone à caractère agricole sépare le site du Bourg de Bias. Le site est entouré de 2 routes et d'une ancienne voie ferrée au delà desquelles se trouvent une zone urbanisée (quartier de Montplaisir). Vers le Sud Ouest, vers Souillés, se trouve un terrain industriel de 3 hectares et un terrain en prairie naturelle d'un hectare. Le secteur environnant, à dominante commerciale et artisanale s'organise à proximité du CD 911. Elle comprend des garages automobiles, des entrepôts de matériels ménagers et une unité de réparation de matériels frigorifiques. Immédiatement au Nord du site, au-delà de la zone d'emprise de la voie ferrée, on note une zone d'environ 80 m de large occupée par un terrain vague bordé de peupliers. A l'Est de l'autre côté du chemin communal, un terrain appartenant aux établissements Brangé, de 1 ha est inoccupé. Les hangars et la zone de stockage sont visibles de plusieurs habitations voisines. Antérieurement à l'installation de la société, le site de Souliès servait de lieu de stockage aux anciennes fonderies, présentes à l'époque dans les bâtiments de la U.N.I.P.O.L.E.D.I. L'entreprise Brangé exerçait les activités suivantes : * stockage, pressage, cisaillage de produits recyclables * négoce de fers neufs * location de bennes Le site est clôturé et des aires sont consacrées au stockage de certains produits comme des matériaux ferreux et des non ferreux. Le 08/11/2013, la Société Brangé notifie la cessation définitive d'activité du site de Souliès. |
|||||||||||||||||||||
| Description | 1 - MISE EN SECURITE
L'arrêté du 05/02/2014 prescrit l'évacuation totale des métaux, des matériaux, du transformateur, des pneus et des déchets stockés dans le délai de 4 mois avec autorisation d'utiliser une presse-cisaillage. Le 1er/10/2014 l'inspection constate que la quasi totalité 46 000 m3 estimés de déchets et métaux stockés en septembre 2013 a été évacuée. 2 - DIAGNOSTIC A la suite de plaintes répétées de riverains et à la suspicion de pollution des sols, l'arrêté préfectoral du 12 novembre 1999 prescrit le diagnostic initial et l'évaluation simplifiée des risques du site de Souliès. L'étude remise le 10 novembre 2001 et ses compléments de mars 2002 montrent que le site BRANGE ne présenterait pas, à priori, de risque majeur de pollution malgré la présence de sources sols en métaux. Le diagnostic initial a toutefois identifié des sources de pollutions des sols, à des teneurs très importantes en sulfates et en métaux lourds, notamment en Arsenic, Plomb, Chrome, Cuivre, Nickel et Zinc, au niveau des aires de stockages non étanchées. La présence d'un faciès argileux en sous-sol protège la nappe des transferts de pollution. C'est la raison pour laquelle aucun impact significatif n'a été constaté, en 2002, à l'aval hydraulique de la nappe dans les piézomètres et un puits privé. Un dossier de notification de cessation d'activité a été fourni novembre 2013. L'arrêté du 05/02/2014 prescrit l'étude de caractérisation de l'état de contamination des milieux sur le site et dans son environnement, l'état des milieux, l'étude historique et documentaire, les investigations complémentaires de terrains, le schéma conceptuel et les mesures de gestion à mettre en oeuvre. Cette étude doit être remise dans le délai de 3 mois à l'issue de l'évacuation des déchets du site. 2 - TRAVAUX Par arrêté du 03 décembre 2002, des travaux d'imperméabilisation des aires de stockages des déchets ont été prescrits à l'échéance de fin 2003 afin de pouvoir récolter les eaux de ruissellement. Ces eaux doivent être traitées avant rejet dans le milieu naturel. Ces travaux n'ont pas été réalisés. SA BRANGE est mise en demeure le 22 septembre 2011 d'enlever et évacuer les véhicules hors d'usage, les déchets d'équipements électriques et électroniques et les déchets dangereux. SA BRANGE est mise en demeure le 01 mars 2013 de respecter les dispositions du protocole du 17 novembre 2008 relatives à son engagement de cesser toute activité sur le site de "Souliès" à Bias et doit donc éliminer dans un délai maximal de 4 mois tous les déchets encore présents. Au 16 juillet 2014, il est constaté que SA BRANGE a évacué 60% au minimum des déchets métalliques et métaux, que tous les pneumatiques ont été retirés, que la presse Cosmo devait être démantelée sur place. Au 1er octobre 2014, tous les déchets ont été évacués. 3 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES La surveillance annuelle des eaux souterraines a été prescrite par l'arrêté du 9 juillet 2001 dans 3 piézomètres pour les paramètres Plomb et Hydrocarbures. Par l'arrêté du 03 décembre 2002, cette surveillance a été modifiée pour prendre en compte le puits privé situé à l'aval et ajouter les polluants identifiés. Les paramètres suivants sont analysés : hydrocarbures totaux, sulfates, arsenic, plomb, cuivre, nickel et zinc. Les premiers résultats fournis montre l'évolution les teneurs des paramètres décrits ci-dessus sur la période octobre 2006 à octobre 2010. Nous constatons pour le paramètre "Hydrocarbures" qu'aucun impact n'a jamais été identifié au droit du Pz1 mais que les teneurs en hydrocarbures ont sensiblement diminué en quatre ans. En effet, la concentration en hydrocarbures était de 0.9 mg/L en octobre 2006 et <0.1 mg/L en octobre 2010, la limite était 1 mg/L.Les concentrations sont nettement en dessous du seuil accepté. En ce qui concerne les teneurs en sulfate, elles ont varié entre 275 et 100 mg/L au droit du Pz2 et entre 75 et 35 mg/L au droit du Pz1 sur la même période que précédemment. Etant donné que la limite de qualité est fixée à 250 mg/L, nous pouvons dire qu'il y a une amélioration au niveau de la qualité des eaux souterraines en octobre 2010. En ce qui concerne les teneurs en Chrome total, elles ont toujours été très faible et leur impact n'est pas significatif au point que les résultats d'octobre 2010 sont inférieurs au seuil de détection. Les teneurs en Nickel se sont stabilisées en octobre 2010 à 0.005 mg/L ce qui est très satisfaisant (la limite de qualité étant 0.05 mg/L). En ce qui concerne les teneurs en Cuivre, elles ont toujours été inférieures à la limite de qualité et se sont stabilisées à 0.05 mg/L au droit du Pz2 et à 0.01 mg/L au droit du Pz1 (la limite de qualité étant à 2 mg/L). Mêmes résultats pour la concentration en Nickel, elles sont en dessous de la limite de qualité (5 mg/L) puisqu'elles se sont stabilisées à 0.075 mg/L en octobre 2010. Les teneurs en arsenic sont très faibles et quasiment nulles au droit du Pz1 et Pz2 en octobre 2010. En ce qui concerne le Plomb, l'absence de plomb quantifiable est vérifiée au droit de l'ouvrage PZ1. Les concentrations en plomb ont varié entre 1 mg/L et 0.035mg/L au droit du Pz2 (la limite de qualité étant 0.5 mg/L). En octobre 2010, la concentration relevée en plomb au droit du Pz2 est de 0.035 mg/L ce qui est en dessous de la limite de qualité et donc correct. Globalement, en octobre 2010, l'absence d'impact significatif est vérifiée pour le piézomètre amont Pz1. Les eaux sont de bonnes qualités au droit du Pz2 mais elles doivent encore faire l'objet d'attention particulière lors des campagnes suivantes. Les résultats de la campagne d'octobre 2012 montre les résultats suivants: - Niveaux piézométriques : 5.38 m en Pz 1 (amont), 4.55 m en Pz 2 (aval) et 3.45 m en un puits privé; - Hydrocarbures totaux : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.03 mg/l (limite de qualité : 1 mg/l); - Sulfates : Pz 1 : 42.7 mg/l , Pz 2 : 123 mg/l , puits privé : 64 mg/l (limite de qualité : 250 mg/l); - Chrome total : Pz 1 : <0.005 mg/l , Pz 2 : 0.007 mg/l , puits privé : <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.05 mg/l); - Nickel : Pz 1 <0.005 mg/l , Pz 2 : 0.04 mg/l et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.02 mg/l); - Cuivre : Pz 1 <0.01 mg/l , Pz 2 : 0.13 mg/l et un puits privé <0.01 mg/l (limite de qualité : 2 mg/l); - Zinc : Pz 1 <0.02 mg/l , Pz 2 : 0.21 mg/l et un puits privé <0.02 mg/l (limite de qualité : 5 mg/l); - Arsenic : Pz 1 <0.005 mg/l , Pz 2 : 0.017 mg/l et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.1 mg/l); - Plomb : Pz 1 <0.005 mg/l , Pz 2 : 0.179 mg/l et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.05 mg/l); - Cyanures totaux : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <10 μg/l (limite de qualité : 50 μg/l). La campagne du 28 février 2013 montre une situation satisfaisante en amélioration. Les résultats sont les suivants pour la campagne de février 2013: - Niveaux piézométriques : 3.7 m en Pz 1 (amont), 2.96 m en Pz 2 (aval) et 2.26 m en un puits privé; - Hydrocarbures totaux : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.03 mg/l (limite de qualité : 1 mg/l); - Sulfates : Pz 1 : 64.6 mg/l , Pz 2 : 50.4 mg/l , puits privé : 132 mg/l (limite de qualité : 250 mg/l); - Chrome total : Pz 1 : <0.005 mg/l , Pz 2 : 0.006 mg/l , puits privé : <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.05 mg/l); - Nickel : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.02 mg/l); - Cuivre : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.01 mg/l (limite de qualité : 2 mg/l); - Zinc : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.02 mg/l (limite de qualité : 5 mg/l); - Arsenic : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.1 mg/l); - Plomb : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <0.005 mg/l (limite de qualité : 0.05 mg/l); - Cyanures totaux : Pz 1, Pz 2 et un puits privé <10 μg/l (limite de qualité : 50 μg/l). La campagne d'octobre 2013 met en évidence : - une absence d'Hydrocarbures dissous dans les eaux souterraines en amont hydraulique c'est-à-dire au droit du Pz1 et en aval proche c'est-à-dire du Pz2, - des teneurs en Sulfates inférieures à la limite de qualité et qui s'améliorent depuis la dernière campagne au droit des deux piézomètres, - une absence de Chrome total quantifiable dans les eaux souterraines au droit du Pz1 (depuis 2010) et une diminution confirmée de l'impact sur Pz2 avec des concentrations égales à la limite du seuil de détection, - une absence d'impact détectable en Nickel au droit de Pz1 (depuis 2010) et une amélioration confirmée au droit du Pz2 depuis 2012, les teneurs restent stables, - une absence d'impact détectable en Cuivre au droit de Pz1 (depuis 2010) et une amélioration confirmée au droit du Pz2 avec des concentrations inférieures à la limite de détection du laboratoire, - une absence d'impact détectable en Zinc au droit de Pz1 (depuis 2010) et une amélioration confirmée lors des trois dernières campagnes au droit du Pz2, - une absence d'impact en Arsenic au droit du Pz1 et une amélioration confirmée au droit du Pz2, - une absence d'impact en plomb dans les eaux souterraines au droit du Pz1 et décroissance de l'impact au droit du Pz2 avec l'absence de plomb quantifiable confirmée lors de cette dernière campagne. Ainsi, nous constatons une amélioration sensible de la qualité des eaux souterraines en aval direct du site (Pz2) et l'absence d'impact significatif en amont du site (Pz1). La campagne de février 2014 confirme les résultats de la campagne précédente c'est-à-dire l'absence d'impact significatif avec des concentrations en polluant inférieures à leur limite respective de qualité pour l'ensemble des paramètres et pour les trois ouvrages de contrôle (Pz1 en amont, Pz2 en aval et puits de zimmer éloignéde la zone). Cependant, une légère augmentation des teneurs en sulfates et en nickel au droit du puits de Zimmer sont mises en évidence lors de cette campagne. Il semblerait qu'elles soient dues à un effet retard de l'impact constaté en Pz2. Toutefois, ces valeurs bien qu'en hausse sont toujours inférieures à la limite de qualité. 4 - SURVEILLANCE DES REJETS L'arrêté du 03 décembre 2002 prescrit le contrôle des eaux au préalable traitées (voir TRAVAUX) afin de respecter les valeurs suivantes: - hydrocarbures : 10 mg/l - matières en suspension : 35 mg/l - Demande Chimique en Oxygène (DCO) : 125 mg/l - Plomb, Chrome, Cuivre, Nickel : 0.5 mg/l pour chaque paramètre - Zinc : 2 mg/l L'arrêté préfectoral du 06 septembre 2005 prescrit la récupération des effluents par un organisme autorisé au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement , dans le cas où ces effluents ne sont pas aptes à être rejetés dans le milieu naturel. La campagne d'octobre 2011 donne les résultats suivants: - pH: 7.1 - Conductivité : 411 - MES : 6.7 mg/l - DCO : <30 mg/l - Indice hydrocarbure : <0.5 mg/l - Chrome total : <0.01 mg/l - Nickel : <0.01 mg/l - Cuivre : <0.02 mg/l - Zinc : 0.04 mg/l - Arsenic : <0.01 mg/l - Plomb : <0.01 mg/l La campagne d'avril 2012 donne les résultats suivants: - pH: 7.05 - MES : 29 mg/l - DCO : 100 mg/l - Indice hydrocarbure : 1.01 mg/l - Chrome total : 0.005 mg/l - Nickel : 0.08 mg/l - Cuivre : 0.01 mg/l - Zinc : 0.26 mg/l - Plomb : 0.02 mg/l 5 - CONTENTIEUX Face à la persistance de la pollution par des hydrocarbures et au non respect des prescriptions de l'arrêté d'autorisation du 18 juillet 1994, le fonctionnement de l'installation est suspendu par l'arrêté du 6 septembre 2005, levée partielle par arrêté du 28 juin 2007 (négoce et récupération uniquement). L'arrêté du 06/09/2005 met en demeure la SA Brangé de déposer une nouvelle étude d'impact du site. L'arrêté préfectoral du 06 septembre 2005 Suspend la réception des métaux ainsi que l'exploitation de la presse-cisaille à l'origine de nuisances sonores. La suspension est levée partiellement par arrêté préfectoral le 28 juin 2007 puis totalement le 09 janvier 2009 pendant une période transitoire en vue du transfert d'activité sur le site de Brocas à Bias. Suite à la mise en demeure du 01 mars 2013 relative à la cessation d'activité et à l'élimination des déchets, la SA Brangé doit transmettre au préfet un dossier de notification de cessation complet après travaux. 6 - CESSION L'exploitant a déposé un nouveau dossier d'autorisation le 16 octobre 2006 pour déménager sur le site de la zone industrielle au lieu dit "Brocas" à Bias. L'autorisation est délivrée par arrêté du 09 octobre 2007. Le dossier de cessation d'activité du site de Souilles est déposé en mars 2009. Le bureau d'études GINGER propose à la même date,un programme d'investigations complémentaire pour mettre en place le plan de gestion lors de la libération des terrains. |
|||||||||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Confinement par couverture et étanchéification
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
02/12/2002 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2015-11-18 : LA SITUATION S'AMELIORE
Commentaire : Subsiste seulement du plomb au droit des eaux souterraines.
Mais pollution du sol en éléments métalliques
|
|||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
|
|||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
|||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
