SSP0009590

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0009590

Nom usuel Montoise du Bois
Commune(s) 40192 MONT DE MARSAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 2
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000959001 28/08/2015
SSP000959002 24/06/2025 17/07/2025

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/2)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000959001

Date de dernière mise à jour 28/08/2015
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
40.0046 (BASOL)
Environnement Scierie spécialisée dans la fabrication de parquets et lambris exploitée par la Sté Montoise du Bois sur la commune de Mont de Marsan (40).
Elle a été créée en 1916 et a pratiqué jusqu'en 1955 une activité de distillation de résine de pin (gemme).
Elle exploite une installation de traitement du bois pour la fabrication à usage alimentaire de cagettes pour le transport des légumes.

Description 1 - DIAGNOSTIC
Ce site ayant pu être à l'origine de pollution du sol et du sous sol, l'arrêté préfectoral du 09 avril 2002 prescrit le diagnostic initial et l'évaluation simplifiée des risques du site (ESR).
L'étude remise le 8 juillet 2002 classe le site en 3 "banalisable" pour l'usage du moment.
La campagne d'analyses des eaux souterraines du 20/11/2007 révèle des traces de Propiconazole (0,57 ug/l) au niveau du piézomètre PZ2.

L'exploitant pense que l'origine provient du débordement du produit hors de la zone de rétention lors de l'opération d'échange du produit de traitement (BUSAN 1321 en INTACE B3315) en juillet 2007. Cet incident n'a pas été déclaré en son temps par l'exploitant.
Le 04/01/2008, la DRIRE demande le rapport d'accident à l'exploitant avec les mesures correctives prises ou à prendre. Ce rapport a été remis.

Sur proposition de la DRIRE du 21 août 2009, l'arrêté préfectoral du 13/10/2009 prescrit le diagnostic de la zone concernée et de l'ensemble du site pour mettre en oeuvre les solutions de traitement adapté des sols et de la nappe.
L'étude du 11/12/2009 met en évidence la présence d'une zone de pollution de 3 m au droit des cuves de trempage. Cette pollution ne serait pas liée à l'incident de 2007 mais à un opérateur qui a pris la mauvaise initiative de déconnecter le circuit d'eaux pluviales souillées et d'envoyer l'excédent derrière le bac de trempage.

2 - TRAVAUX
Conformément à l'arrêté complémentaire du 13/10/2009, les travaux d'excavation des terres polluées se sont déroulés fin novembre 2010.
Les travaux d'excavation se sont déroulés les 22 et 23 novembre 2010.

Les terres excavées (80 tonnes) ont été envoyées pour élimination vers le centre de traitement SOLITOP à Saint Cyr des Gats (85). L'exploitant a réalisé une analyse des risques résiduaires (rapport FCBA du 16 février 2011) concluant sur un risque acceptable.

2 - SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
La société Montoise du bois est soumise à l'application de l'article 65 a) de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié relatif à la surveillance des eaux souterraines par référence à la rubrique 2415 (traitement du bois) de la nomenclature des Installations classées pour la Protection de l'Environnement.

La surveillance des eaux souterraines est assurée par la mise en place de 3 piézomètres et la fréquence d'analyse est semestrielle. Les paramètres surveillés sont les suivants : PCPNa, carbendazyme, TCMTB, HCTX.

Voir résultats page 6.

Juin 2007 : en ce qui concerne le choix du contrôle futur du propiconazole choisi comme traceur en place l'autre substance biocide présente dans le produit biocide utilisé, demande à l'industriel de développer l'argumentaire risque, en effet la comparaison des concentrations initiales (entre 0,25 et 2,5 % pour le propiconazole et <20% pour l'autre substance, selon la FDS) suggère que c'est la seconde qu'il serait judicieux de rechercher dans l'eau souterraine. Il faudrait parler du comportement des produits dans l'environnement (durée de vie, dispersion ou adsorption) afin de démontrer qu'en analysant le propiconazole et ne le détectant pas, on peut conclure que l'autre biocide n'est pas non plus dans la nappe.

La campagne du 20/11/2007 révèle des traces de Propiconazole (0,57 ug/l) au niveau du piézomètre PZ2, probablement dû à un débordement du produit hors de la zone de rétention lors de l'échange du produit de traitement (BUSAN 1321 en INTACE B3315) (opération réalisée en juillet 2007. Le 04/01/2008, la DRIRE demande le rapport d'accident à l'exploitant avec les meusures correctives prises ou à prendre. Ce rapport n'a pas été remis à ce jour.

L’exploitant a remplacé le produit de préservation BUSAN 1308 par le BUSAN 1321 en septembre 2006. Ce dernier contient les matières actives suivantes : Propiconazole -- N,N-Didécyl-N,N-diméthylammoniumchloride. Pour le suivi de la nappe souterraine, le choix s'est porté sur le propiconazole.
La Montoise du bois a remplacé le produit de préservation BUSAN 1321 par le B3315 d'INTACE en août 07. Ce dernier contient les matières actives suivantes : Propiconazole - tébuconazole - 3-lodo-2-PropynylButyl carbamate. Les trois fongicides sont recherchés dans le suivi de la qualité des eaux souterraines.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
08/04/2002 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2015-01-13 : LA SITUATION SE DEGRADE Commentaire : présence de pesticides (tébuconazole et propiconazole) dans les eaux du forage PZ3 (aval) et PZ2 (aval). Informations complémentaires : Les campagnes des 23 mars 2004, 07/07/2005, 08/12/2005 et 04/07/2006 montre l'absence d'impact sur la nappe. La campagne du 5 décembre 2006 montre l'absence de Carbendazime - TCMTB, mais la présence d'Hydrocarbures totaux est détectée (de 0,25 à 1,35 mg/l, y compris à l'amont du site) ce qui laisse supposer une pollution en dehors de l'établissement. Le 11/01/2007 la DRIRE informe la Police de l'Eau (DDAF) et la Ville de Mont de Marsan de cette situation. Les résultats de la surveillance de juin 2007 ne montrent aucune pollution de la nappe. La campagne du 20/11/2007 révèle des traces de Propiconazole (0,57 ug/l) au niveau du piézomètre PZ2, probablement dû à un débordement du produit hors de la zone de rétention lors de l'échange du produit de traitement (BUSAN 1321 en INTACE B3315) (opération réalisée en juillet 2007. Le 04/01/2008, la DRIRE demande le rapport d'accident à l'exploitant avec les mesures correctives prises ou à prendre. Ce rapport n'a pas été remis à ce jour. Recherche de La carbendazime (stoppée depuis juin 2007) n'a pas été détectée dans les trois piézomètres comme lors des campagnes de mesure précédentes. Recherche du TCMTB (stoppé depuis juin 2007), n'a pas été détecté dans les trois piézomètres comme lors lors des campagnes de mesure précédentes. Recherche d'Hydrocarbures totaux : pas de pollution par hydrocarubres totaux détectée (<110 ug/l dans les trois piézomètres) Recherche du tébuconazole : n'a pas été détecté dans les trois piézomètres Recherche de l'IPBC : n'a pas été détecté dans les trois piézomètres La campagne du 17/06/2008 confirme la présence de Propiconazole au niveau du piézomètres Pz2 (0,23ug/l) mais en baisse par rapport à novembre 2007 et inférieur à la VCI de 2 ug/l (usage non sensible des eaux). Les autres paramètres, "IPBC" - "tébuconazole" - "hydrocarbures totaux" ne sont pas détectés. La campagne du 26/11/2008 confirme la situation avec une dégradation : propiconazole dans Pz2 (0,58ug/l). La campagne du 30/06/2009 confirme également la situation dégradée avec une teneur proche de 1 µg/l* en PZ2 et des traces qui apparaissent en PZ3. Les concentrations des 2 autres biocides du produit B3315 (tébuconazole et IPBC) sont inférieures à la limite de détection. L'exploitant ne fournit pas d'explication. Il indique une recherche approfondie en cours. La campagne du 07/12/2009 confirme l'impact par le Propiconazole (1,2 et 3,6µg/l).L'exploitant annonce la transmission du rapport d'étude des causes imposé par l'arrêté du 13/10/2009, mais d'ores et déjà, il semble que la cause soit une mauvaise pratique consistant à rejeter à l'extérieur les eaux pluviales souillées (censées être recyclées dans l'atelier). On retrouve une pollution générale de la nappe par les hydrocarbures(à l'aval et aussi à l'amont de l'établissement) déjà constatée ponctuellement en décembre 2003 et en décembre 2006 : apparente périodicité,les 3 puits montrent entre 1,2 et 1,4 mg/l (source non élucidées). La campagne du 12 juillet 2010 montre un retour à la normale par rapport à la présence d'hydrocarbure dans les 3 piézomètres dont celui situé à l'amont (pollution extérieure au site, incident constaté tous les 3 ans à la même époque), sources non élucidées. Confirmation de la pollution de la nappe par le propiconazole en Pz1 <0.01µg/l, Pz2 0.72µg/l et Pz3 aval 54.7µg/l et par le tébuconazole en Pz3 aval 9.22µg/l. La campagne des 19 et 23 décembre 2010 montre toujours un impact en aval du site avec des concentrations en Propiconazole (Pz1 <0,01µg/l - Pz2 0,90µg/l -Pz3 42,6µg/l) et en Tébuconazole (Pz1 <0,01µg/l - Pz2 <0,01µg/l - Pz3 35,1µg/l)*. *l'arrêté ministériel du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines [...] fixe la norme de qualité pour les eaux souterraines de 0,1 µg/l. La campagne du 3 au 28 juillet 2011 montrent des concentrations inférieures à la limite de qualité fixée pour les paramètres HC, IPBC, Chlorure de triméthylcocoammonium, bore. Concernant le propiconazole, les concentrations mesurées au droit des deux piézomètres avals sont supérieures à la norme de qualité (0,1 µg/l) avec des valeurs respectives de 1,37 et 14,3 µg/l. Concernant le tébuconazole, la concentration en PZ3 (3,38 µg/l) est supérieure à la norme de qualité (0,1 µg/l). La campagne du 3 juillet 2012 met en avant une légère hausse du propiconazole dans le PZ3 ainsi que la réapparition du tebuconazole qui seraient imputables aux fortes pluies du printemps 2012. Les valeurs relatives aux substances de produit de traitement actuellement utilisé montrent l'efficacité du processus actuel. La mesure réalisée sur le cours d'eau d'AMBOS démontre l'absence d'impact lié. La campagne du 25 juillet 2013 met toujours en avant une absence de pollution chronique par les substances actuellement utilisées pour le traitement du bois. Les anciennes substances (propiconazole et tebuconazole) sont toujours détectées mais à des concentrations inférieures aux dernières campagnes de mesurage. La campagne du 13 décembre 2013 montre une situation identique à la précédente campagne (absence de pollution chronique par les substances actuellement utilisées, anciennes substances toujours détectées (propiconazole : 0,49 µg/l dans PZ2 et 2,64 µg/l dans PZ3 ; tebuconazole : 0,31 µg/l dans PZ3). Les résultats d'analyses de la campagne du mois de juin 2014 détectent toujours la présence de pesticides dans les piézomètres Pz2 et Pz3 implantés en aval hydraulique: . Propiconazole dans les eaux des ouvrages Pz2 (0,33 ug/l) et Pz3 (1,6 ug/l), mais ces valeurs sont en baisse par rapport aux analyses de nov. 2013 ; . Tébuconazole dans le Pz3 (0,35 ug/l). Les résultats d'analyses des mois de décembre 2014 et janvier 2015 identifient une remontée relative des valeurs de présence de pesticides dans le PZ2 et le PZ3 (piézos aval): Propiconazole (2,9 ug/l dans le PZ3 et 2,0 ug/l dans le PZ2) ; Tébuconazole (3,8 ug/l dans le PZ3). Conclusion du rapport : la présence de pesticides en aval hydraulique devra faire l'objet d'un suivi particulier dans le temps.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (2/2)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000959002

Date de dernière mise à jour 17/07/2025
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Cessation d'activité / Mise en sécurité du site
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Lors de son exploitation, le site a fait l’objet d’un déversement accidentel en dehors de la zone de rétention du bac de rétention du bac de traitement en juillet 2007 (voir fiche SSP000959001). La surveillance des eaux souterraines a permis de confirmer qu’il y a eu un impact en propiconazole suite à cet incident. La Montoise du Bois a fait l’objet de l'arrêté préfectoral complémentaire du 13 octobre 2009 relatif à la gestion d'une pollution de la nappe. La source de pollution a été éliminée par la Montoise du Bois (bordereau de suivi de déchet du 23 novembre 2010 justifiant de l’élimination de 25 tonnes de terres souillées).

La cessation d'activité a été notifiée par le liquidateur judiciaire le 11 septembre 2020. Le rapport de l'inspection DREAL du 23/06/2025 a permis de constater la mise en sécurité du site :

Évacuation des produits dangereux et, pour les installations autres que les installations de stockage de déchets, la gestion des déchets présents : les déchets présents sur site ont été évacués. À noter que les fosses de rétention des transformateurs électriques ont semblé souillées le jour du contrôle (voir rapport d’inspection).

Des interdictions ou limitations d'accès : L’ensemble du site est clôturé et des restrictions d’accès ont été apposées sur le portail principal du site.
Suppression des risques d’incendie et d’explosion : Il a été constaté lors de l’inspection du 23/06/2025 que tous les bâtiments étaient vides.

Surveillance des effets de l’installation : L'étude de sol transmise le 10 novembre 2021 a été réalisée uniquement autour de la zone de l'ancienne cuve à hydrocarbures. La pollution résiduelle est compatible avec un usage futur industriel (voir rapport d’inspection).
L’autosurveillance (GIDAF) des eaux souterraines a mis en évidence une diminution progressive des concentrations en propiconazole dans la nappe au niveau du piézomètre le plus impacté (Pz3) :

- 2016 : 1,4 μg/L en propiconazole ;
-2017 : 1,0 μg/L en propiconazole ;
- 2018 : 0,89 μg/L en propiconazole ;
- 2020 : 0,4 μg/L en propiconazole.

L'arrêté ministériel du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R1321-7 et R.1321-38 du Code de la Santé Publique fixe une valeur limites de 0,1 μg/l pour les pesticides (propiconazole). Les forages en eau potable les plus proches identifiés sont situés à environ 450 m au Nord-Est du site (09513X0168/F, 09513X0167/F, 09513X0166/F, 09513X0165/F) et à environ 500 m à l'Est du site (09513X0164/F).

Pour information, l’article L. 556-1 du Code de l’Environnement stipule que « sans préjudice des articles L. 512-6-1, L. 512-7-6 et L. 512-12-1, sur les terrains ayant accueilli une installation classée mise à l’arrêt définitif et régulièrement réhabilitée pour permettre l’usage défini dans les conditions prévues par ces mêmes articles, lorsqu'un usage différent est ultérieurement envisagé, le maître d'ouvrage à l'initiative du changement d'usage doit définir des mesures de gestion de la pollution des sols et les mettre en œuvre afin d'assurer la compatibilité entre l'état des sols et la protection de la sécurité, de la santé ou de la salubrité publiques, l'agriculture et l'environnement au regard du nouvel usage projeté. Ces mesures de gestion de la pollution sont définies en tenant compte de l'efficacité des techniques de réhabilitation dans des conditions économiquement acceptables ainsi que du bilan des coûts, des inconvénients et avantages des mesures envisagées. Le maître d'ouvrage à l'initiative du changement d'usage fait attester de cette prise en compte par un bureau d'études certifié dans le domaine des sites et sols pollués (…). L’inspection des installations classées signale que les éventuelles investigations complémentaires à réaliser dans le cadre de l’obtention de l’ATTES-ALLUR porteront sur l’ensemble du site et comprendront notamment :

◦ des investigations dans les sols au niveau de l’ancien bac de trempage ;
◦ des investigations au niveau de l’emplacement des anciens transformateurs électriques.
Description La société Montoise du Bois exploitait une scierie au 59 bis, avenue de Sabres à Mont-de-Marsan. Cet établissement était une installation classée soumise à autorisation par l’arrêté préfectoral du 18 mai 1994. Les principales activités du site étaient le travail du bois (rubrique ICPE n°2410), le traitement du bois (rubrique n°2415) et le stockage du bois (rubrique ICPE n°1532).
Cette société a fait l’objet d’une liquidation judiciaire rendue par le jugement du 04 septembre 2020 (liquidateur judiciaire : Me LEGRAND François). Le dossier de cessation d'activité a été déposé le 01 octobre 2020 et complété le 10 novembre 2021 par le liquidateur judiciaire.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MONT-DE-MARSAN AX 288
MONT-DE-MARSAN AX 10
MONT-DE-MARSAN AX 334
MONT-DE-MARSAN AX 292
MONT-DE-MARSAN AX 287
MONT-DE-MARSAN AX 18
MONT-DE-MARSAN AX 537
MONT-DE-MARSAN AX 478
MONT-DE-MARSAN AX 333