SSP0009606
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009606 |
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| Nom usuel | CARBONEX (Société) | ||||||||
| Commune(s) |
10170 GYE SUR SEINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000960601 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/05/2021 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
10.0042 (BASOL)
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| Environnement | Unité d'agglomération et de conditionnement de charbon de bois.
La société CARBONEX a pour vocation la production, l'ensachage et la vente de charbon de bois. La production est scindée en deux: Le charbon de vois d'une part, Les briquettes de charbon d'autre part. En parallèle, Carbonex va mettre en service une chaudière Biomasse et une nouvelle unité de carbonisation. Le site de CARBONEX est positionne sur un plateau calcaire surplombant le village de Gyé-sur-Seine et la vallée de la Seine. |
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| Description | AP du 9 octobre 2001: il est demandé à l'exploitant des réaliser un diagnostic initial ou étude des sols du site (analyse historique du site, "tude de vulnérabilité de l'environnement à la pollution, une visite de terrain et ses environs immédiats, un rapport de synthèse). Dans le cas où l'impact du site sur l'environnement serait constaté, l'exploitant fera réaliser une évaluation simplifiée des risques.
Aucune régularisation administrative n'avait été effectuée par l'exploitant jusqu'à l'incendie qui s'est produit sur le site le 1er mai 2003 et qui a pu avoir un impact sur la qualité des sols et des eaux souterraines. Cette situation irrégulière ainsi que l'incendie ont conduit à prendre l'arrêté de mise en demeure du 17 mars 2006 pour risques de pollution des sols et demande d'une étude simplifiée des risques et un diagnostic initial. La visite de décembre 2009 a été menée pour faire le point sur la situation administrative de l'établissement et vérifier le respect des arrêtés préfectoraux. Un dossier de demande d'autorisation d'exploiter a été déposé en août 2011 et comprend une étude de sol (5 prélèvement de sol montrant un impact). |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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