SSP0009822

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0009822

Nom usuel SNTI
Commune(s) 69143 NEUVILLE SUR SAONE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000982201 01/06/2012 15/10/2004

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000982201

Date de dernière mise à jour 15/10/2004
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
69.0178 (BASOL)
Environnement Le site a été utilisé pour l'exploitation d'activité de teinture et impression de textiles.
Description Les résultats d’une Etude Simplifiée des Risques (ESR) réalisée sur le site montre que celui-ci relève de la classe 3 et est banalisable selon le guide méthodologique élaboré par le ministère de l’écologie et du développement durable.
ce site va prochainement rejoindre la base de données BASIAS.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)