SSP0009908
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0009908 |
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| Nom usuel | AMER SPORT | ||||||||
| Commune(s) |
38384 SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000990801 |
| Date de dernière mise à jour | 11/05/2017 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
38.0118 (BASOL)
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| Environnement | Suite à la cessation de ses activités, il a été demandé par arrété préfectoral n° 2004-10366 du 5/08/2004 à la société AMER SPORTS de fournir une Evaluation Simplifiées des Risques (ESR).
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| Description | L'ESR a été remise à l'inspection des installations en juillet 2004.
En application de la méthodologie du guide "gestion des sites potentiellement pollués, version 2 de mars 2000, le site est classé 3 à savoir site banalisable. A la suite d'un changement d'utilisation du site, une EDR a été réalisée et conclut à la possibilité de changement d'affectation d'usage du site. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
