SSP0010431
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0010431 |
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| Nom usuel | EURO DIEUZE INDUSTRIE | ||||||||
| Commune(s) |
57177 DIEUZE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001043101 |
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| Date de dernière mise à jour | 26/10/2017 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
57.0154 (BASOL)
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| Environnement | Installation de traitement de piles salines et alcalines.
Site recensé dans le cadre de l'action nationale plomb. Les produits traités n'ont jamais contenu de plomb. Toutefois, un échantillonage plomb a été réalisé sur le site et sur quelques points alentours. Le site est soumis au régime de l'autorisation au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement. |
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| Description | Sur les 20 échantillons de sol prélevés, seul 1 présente des concentrations notables en plomb (52 g/kg). La réalisation de prélèvements complémentaires a démontré qu'il s'agissait d'un spot localisé (ancien stockage de produits). 3 m3 de terres ont été excavées et évacuées en CSDU en conséquence.
Dans le cadre de cette étude, bien que le site n'ait pas été susceptible d'être à l'origine d'émissions de plomb, 3 échantillonages ont été réalisés à l'extérieur du site. Les résultats sont tous inférieurs à la VDSS. Par analogie avec l'action nationale plomb par laquelle l'installation n'était finalement pas concernée (pas de traitement de piles au plomb), l'exploitant a fait réaliser un diagnostic mercure. Seul la zone sur laquelle avait été précédemment détectée une contamination au plomb présente des teneurs en mercure anormales. Ces terres ont été excavées (7 tonnes). Dans le rapport du 19 juin 2007, il est précisé que compte tenu des émissions atmosphériques potentielles de mercure, une étude diagnostic pour ce paramètre paraît nécessaire. L'exploitant précise que cette étude a été réalisée; un exemplaire sera adressé à l'inspection des installations classées. Suite à l'incendie du 7 septembre 2010, des investigations complémentaires destinées à évaluer l'impact de l'incident sur les sols susceptibles d'avoir été impactés ont été demandées à l'exploitant par arrêté préfectoral du 7 septembre 2010. Aucun impact avéré n'a été identifié. Suite à cet incident, l'exploitant a décidé qu'il n’y aurait donc plus de stockage temporaire avant l’opération de décharge. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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