SSP0010871

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0010871

Nom usuel GRESLAND (pepinière d'entreprise et "grande usine"
Commune(s) 76474 NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001087101 15/05/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001087101

Date de dernière mise à jour 15/05/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
76.0250 (BASOL)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 289 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 296 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 298 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 303 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 304 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 342 76
NOTRE DAME DE BONDEVILLE AB 344 76