SSP0010917
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0010917 |
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| Nom usuel | SAB Matour | ||||||||
| Commune(s) |
71289 MATOUR |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001091701 |
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| Date de dernière mise à jour | 28/10/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
71.0085 (BASOL)
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| Environnement | Le site est localisé à l’Est de la commune de Matour à environ 1,2 km du bourg du village.
La société est implantée dans une zone industrielle dénommée « ZI des Berlières » regroupant également une carrosserie, deux garages, un entrepôt de maçonnerie, une jardinerie et une zone de culture. Depuis 1991, la société SAB exploite sur le site une fonderie , crée en 1973 sous l'appellation de SOCIETE NOUVELLE D'APPROVISIONNEMENTS INDUSTRIELS , sur une parcelle de terrain d’une superficie de 36 052 m2. La fonderie est spécialisée dans le moulage par gravité de pièces d'aluminium. Actuellement , le site comprend : – 7750 m2 de surfaces aux sols bâties – 7723 m2 de voiries, auvents, aire de stockage extérieures et circulation piétonne en enrobés – 12 498 m2 d’espaces verts et de circulation piétonne non imperméabilisés – 8081 m2 d’espaces non utilisés CONTEXTE GÉOLOGIQUE Le site est située sur des formations superficielles d'alluvions composées d'argile. Le sol est composé, du haut vers le bas : - de 0.20m de terre végétale brunâtre à petits graviers roses, - de 1.20 à 1.40m de sables limoneux et graviers quartzeux et feldspathiques rosés mélangés avec des argiles, et donnant un ensemble très hétérogène à dominante poreuse. CONTEXTE HYDROGÉOLOGIQUE Le site est situé au-dessus d'une masse d’eau souterraine se rechargeant naturellement par l’infiltration des pluies sur l’impluvium (précipitation annuelle moyenne de 800 à 1 100mm). Elle est également drainée vers la Saône, et se situe à une profondeur variant entre 1.20 m et 1.60 m. Néanmoins, compte tenu de la mise en place d’une surface imperméable en enrobé au-dessus du sol sur toutes les surfaces pouvant être sujettes à une pollution accidentelle,l’impact sur la nappe est considéré comme modéré Le site n’est concerné par aucun périmètre de protection de captage d’alimentation en eau potable. CONTEXTE HYDROLOGIQUE Le réseau hydrographique sur le territoire communal de Matour est particulièrement important. Il est essentiellement constitué des ruisseaux de la Baize (longeant le site), du Petit Moulin et de Trécourt qui se rejoignent et ne forment plus qu’un cours d’eau à partir de La Prasle. Ce cours d’eau qui devient la Petite Grosne constitue un ruisseau à truite de 1ère catégorie qui se jette dans la Grosne à hauteur de Trambly. Le site est concernée par une zone naturelle remarquable. En effet,il est situé sur une ZNIEFF de type 2, Le ruisseau de la Baize situé au droit du site est classé en zone humide On note également la présence d’habitations à environ 100m au nord du site |
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| Description | Dans le cadre du souhait de SAB de déposer un nouveau dossier d’autorisation afin d’augmenter le volume de production ,un rapport de base IED a été réalisé le 17 septembre 2014.
Le programme d’investigations a consisté en la réalisation sur le site de 14 sondages entre 2 et 3 m de profondeur , le 19 aout 2014. Les résultats d'analyses ont permis de mettre en évidence : - Des anomalies en métaux (Titane , Aluminium) dans les zones de stockage (S7 , S8 et S13) - Des anomalies modérées en métaux (Cadmium , Chrome , Cuivre , Plomb) dans les remblais superficiels (S12 , S13) - La présence d'hydrocarbures totaux (HCT) au niveau de S2 , S12 et S13. - Des traces en BTEX au droit de S2 - Des traces d'HAP au niveau de S2 , S12 et S13 Les impacts observés sont liés à l’activité, cependant, les éléments organiques volatiles restent à l’état de traces (BTEX, Fractions C10-C16, Naphtalène), et n’engendrent pas de risque sanitaire pour l’usage actuel. Un réseau piézométrique est en place et comprend la présence de deux piézomètres (amont et aval) sur lesquels les paramètres DBO, DCO, MES, Indice phénol et HCT C5-C40 sont analysés semestriellement. Ce suivi ne montre pas de dépassement significatif dans les eaux analysées. Le site est donc compatible avec son usage industriel, mais l’activité engendre un impact anthropique modéré sur les sols. Dans le cadre d'une DAE , des analyses des eaux souterraines ont été réalisés en juin et novembre 2016. Les résultats ne montrent aucun dépassement par rapport aux valeurs limites réglementaires. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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