SSP0010933
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0010933 |
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| Nom usuel | Ateliers des Janves | ||||||||
| Commune(s) |
08081 BOGNY SUR MEUSE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001093301 |
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| Date de dernière mise à jour | 02/02/2016 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
08.0060 (BASOL)
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| Environnement | Les activités de la société des Ateliers des Janves ont débuté sur le site en 1925. Ce site a accueillit des activités de forge et d'estampage.
C'est suite à des crues régulières de la Meuse (au cours des années 1990) que la société Ateliers des Janves a déménagé (en 1998) vers un nouveau site, situé dans la zone d'activités de Braux (avenue des Marguerites) à Bogny-sur-Meuse. Le site est entièrement rasé en 2002. En mai 2011, il est constaté lors d'une visite que l'ancienne zone d'exploitation est couverte de végétation ; seules quelques dalles restent à la surface du sol. Il n'y a aucune mesures spécifiques pour limiter son accès. Il est à noter que l'ancienne zone d'exploitation se situe dans la zone rouge définie par le plan de prévention des risques inondation. |
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| Description | Plusieurs arrêtés préfectoraux pris les 30 juillet 1952, 7 juillet 1962 et 22 juin 1966 autorisent la Société Ateliers des Janves à installer un atelier de travail des métaux par choc mécaniques et un dépot de 105000 litres de liquides inflammables le 2ème catégorie.
Un arrête préfectoral d'autorisation du 21 juillet 1980 abroge les trois arrêtés cotés ci-avant. Cet arrêté autorise la Société à exploiter des installations de transformation des métaux par estampage. Les sources de pollution recensées sur le site des Ateliers des Janves sont les suivantes : - Mars 1977 : Procès verbal par le Service de Navigation Belgique-Paris-Est pour une pollution des eaux de la Meuse. - 19 février 1989 : Déversement de gasoil provenant d'un entrepôt de bisons de 200L. Le gasoil s'est d'abord répandu sur le sol, avant de se déverser dans la Meuse. - Octobre 1990 : Pollution huileuse. - 12 avril 1992 : Fuite d'huile diélectrique provenant d'une canalisation détériorée d'une machine. L'huile pénètre dans le sol, puis s'écoule dans la Meuse. - 18 avril 1992 : Fuite provenant d'un stockage de fûts remplis d'huile usée. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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