SSP0010988
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0010988 |
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| Nom usuel | ZUBER RIEDER PAPETERIE | ||||||||
| Commune(s) |
25084 BOUSSIERES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001098801 |
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| Date de dernière mise à jour | 04/09/2015 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
25.0087 (BASOL)
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| Environnement | La papeterie ZUBER RIEDER est situé e à l'ouest du centre du village de Boussières et au nord du lieu-dit le Maroc. Elle s'étend sur une superficie d'environ 6 hectares.
Son environnement immédiat est constitué par : - au nord, des maisons individuelles avec jardins privatifs et un haras puis le Doubs et le village de Torpes, - à l'ouest, la rivière le Doubs puis la forêt, - à l'est, une forêt, - au sud, des maisons individuelles avec jardins privatifs puis des champs. Une cartographie de la caractérisation et des usages des sols a été réalisée. Les usages les plus sensibles sont les activités agricoles et maraîchères (incluant les pratiques de jardinages privés) d'une part, et les usages liés aux enfants (aires de jeux, écoles) d'autre part. La zone d'étude est marquée par la présence de deux domaines hydrogéologiques : - une circulation des eaux souterraines karstique (notamment dans les formations calcaires du Jurassique), - les alluvions du Doubs, dont la puissance ne dépasse pas en général 6 à 8 mètres d'épaisseur. Des captages d'Alimentation en eau industrielle, en eau agricole et puits privés sont exploités sur le site. |
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| Description | Un dysfonctionnement de la chaudière de la papeterie a eu pour conséquence la dispersion de suies dans l'atmosphère entraînant leur dépôt sur les terrains avoisinants ainsi que sur la rivière le Doubs et son canal. Il a été demandé dans l'arrêté du 20 novembre 2008, une Interprétation de l'Etat des Milieux, transmise le 11 mai 2009. Elle montre l'absence d'impact sur l'environnement. Elle a mis en évidence :
- la présence d'un impact limité dans le sol par les éléments traceurs des suies que sont les HAP, - la présence de métaux à des teneurs toutes inférieures à celles autorisées pour l'épandage et qui dépassent celles de l'ordre du bruit de fond géochimique seulement pour certains métaux, le Cuivre, le Mercure et le Zinc plutôt liés aux pratiques culturales (engrais, amendements) et le plomb à proximité de deux routes départementales plutôt lié au trafic automobile. - l'absence d'impact au niveau des végétaux avec l'absence d'HAP et d'hydrocarbures et des teneurs en métaux correspondant aux valeurs naturellement présentes dans les végétaux, - l'absence d'impact dans les eaux superficielles liées aux suies. Les calculs de risque ont montré que la qualité des milieux à l'extérieur du site était compatible avec les usages actuels (usage des végétaux, pour la la consommation des habitants et usages agricoles ; usage des eaux superficielles, pour la pêche et la navigation) et qu les traces de suies observées ne posent pas de problème de santé. Cette étude a été menée sur la base des connaissances actuelles de d'état du site. Toute modification de l'environnement du site ou tout nouvel élément pourrait modifier le résultat de cette étude. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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