SSP0011088
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011088 |
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| Nom usuel | VALCOR | ||||||||
| Commune(s) |
29008 BEUZEC CAP SIZUN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001108801 |
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| Date de dernière mise à jour | 14/10/2016 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
29.0060 (BASOL)
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| Environnement | Voir fiche BRE 29.0054 | ||||||||||
| Description | Synthèse de l'inventaire et de la caractérisation des dépôts de mâchefers anciens provenant de l'ancienne UIOM de CONFORT-MEILARS sur des sites extérieurs à cette dernière :
1/ Parcelle ZB 130a : - présence de mâchefers constatée dans les remblais : présence de chlorures et de COT ; - restrictions d'usage recommandées pour garder en mémoire la présence du dépôt de mâchefers ; - recommandations : * réaliser le recouvrement pérenne des dépôts de mâchefers pour les isoler des enjeux à protéger, * réaliser des investigations destinées à vérifier la présence de mâchefers dans le champ cultivé situé en bordure sud du terrain. 2/ Route Départementale 7 (zone du carrefour avec la RD 307) - 1,2 km - présence de mâchefers constatée dans les remblais : présence de cuivre, de chlorures, de sulfates et de COT ; - restrictions d'usage recommandées pour garder en mémoire la présence du dépôt de mâchefers. ------- A ce stade et à l'instar des autres emplacements extérieurs à l'ancienne UIOM concernée, il est attendu de VALCOR qu'il s'engage formellement, pour chacun de ces sites sur : - Pour la parcelle ZB 130 : * les opérations de réhabilitation réellement envisagées (nature et phasage des travaux, suivi de chantier incluant une analyse des risques résiduels, surveillance éventuelle des eaux superficielles et/ou souterraines) ; * l'instauration de restrictions d'usage formalisées. - Pour la Route Départementale 7, l'instauration de restrictions d'usage formalisées. Ces éléments ont été rappelés à VALCOR - qui en a pris acte - en particulier dans le cadre de la dernière réunion de la CSS du 21 octobre 2014. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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