SSP0011099
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011099 |
||||||||
| Nom usuel | VALCOR | ||||||||
| Commune(s) |
29046 DOUARNENEZ |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001109901 |
|||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 14/10/2016 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
29.0063 (BASOL)
|
|||||||||||||||
| Environnement | Voir fiche BRE 29.0054 | |||||||||||||||
| Description | Des dépôts (estimés à 1 000 m3) de résidus de combustion (mâchefers anciens) provenant de l'ancienne UIOM de CONFORT-MEILARS auraient été effectués en remblais sur la parcelle BA 43 et/ou BA 44 dans les années 1996.
Elles se situeraient sous et aux abords du bâtiment. Les constructions actuelles les rendent inaccessibles et leur présence n'a pas été retrouvée. En cas de travaux de démolition du bâtiment, d'affouillement des sols (trous, tranchées, réalisation de fondations, de sous-sol, etc.) et creusements de toutes sortes, des précautions devront être prises en cas de découverte de mâchefers. La gestion de tels matériaux devra se faire conformément à la réglementation en vigueur. |
|||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
|||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
