SSP0011138

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011138

Nom usuel Fourcin
Commune(s) 76212 DARNETAL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001113801 10/11/2016

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001113801

Date de dernière mise à jour 10/11/2016
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
76.0272 (BASOL)
Environnement Installation de carbonisation du bois comportant 3 fours métalliques d'une capacité d'une stère et demi.

pas de récépissé de cessation d'activité -constat de l'arrêt des installations par l'inspection des IC le 31 octobre 1984 -
Le site était en friche à la date du 23/10/1997
Description pas de connaissance de l'état des sols

pas de suite administrative à la suite de la fermeture du site
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)