SSP0011139

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011139

Nom usuel MASSON
Commune(s) 76212 DARNETAL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001113901 26/08/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001113901

Date de dernière mise à jour 26/08/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
76.0273 (BASOL)
Environnement Exploitation illégale d'un four à charbon de bois destinés à fournir en gaz (gazogènes) les camions de l'entreprise. pas de récépissé de cessation d'activité - constat de l'arrêt des installations par l'inspection des IC le 31 octobre 1984. Locaux rasés et remplacés par des HLM -
Description - pas d'étude de sols

- pas de suite administratives réalisées
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)