SSP0011195

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011195

Nom usuel VMC Pêche
Commune(s) 90072 MORVILLARS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001119501 18/06/2014

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001119501

Date de dernière mise à jour 18/06/2014
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
90.0026 (BASOL)
Environnement Ce site est spécialisé dans la fabrication d'hameçons et autorisé depuis 1978.
Description La qualité des eaux souterraines fait l'objet d'une surveillance depuis 2005, notamment en vue de détecter des pollutions accidentelles et pour suivre l'évolution de la contamination en Trichloroéthylène qui a été mise en évidence en 2000.

Cette surveillance est prescrite dans l'arrêté d'autorisation du 26 juillet 2004.

Les plus fortes concentrations en Trichloroéthylène sont observées entre 2005 et 2008 sur le piézomètre situé en aval immédiat PZ2.
La surveillance porte également sur les paramètres Cis 1,2 Dichloroéthène et le Chlorure de Vinyle pour lesquels les concentrations sont également élevées en PZ2 et PZ5.

En 2012, en réponse à la demande de la DREAL, l'exploitant a transmis un rapport intermédiaire d'interprétation de l'état des milieux (en cours d'instruction).

Les derniers résultats de surveillance de la qualité des eaux souterraines du 21 novembre 2013 montrent une légère augmentation des teneurs de ces trois paramètres en PZ2, mais qui n'atteignent pas les niveaux observés en 2008.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
25/07/2004 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2013-11-21 : LA SITUATION SE DEGRADE
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MORVILLARS OA 104 90
MORVILLARS OA 88 90
MORVILLARS OA 153 90
MORVILLARS OA 253 90