Fiche Infosols - SSP0011277

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011277

Nom usuel

KEOLIS (Ex TCL)

Commune(s)

69266 VILLEURBANNE

Plan de situation

Emplacement de l'établissement

Fond de carte PLAN IGN ©

Plan de situation de l'établissement

Nombre d'information de l'administration

Historique des informations de l'administration

Identifiant	Date de début	Date de fin	Date de dernière mise à jour
SSP001127701			14/11/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001127701

Date de dernière mise à jour

14/11/2013

Statut de l'instruction

En cours

Nom Usuel

Non renseigné

Autre(s) identifiant(s)

69.0243 (BASOL)

Environnement

Le site concerné par la présente situation est le site dénommé “ Alsace ”, implanté sur la commune de Villeurbanne (69).

Le SYTRAL (Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise) a attribué l'exploitation du réseau TCL à KEOLIS Lyon dans le cadre d'une délégation de service public.

Le site est soumis à autorisation, il bénéficie pour cela de l'arrêté préfectoral du 23 octobre 1968 au nom de la société des transports en commun lyonnais (TCL), pour un atelier d'entretien et de réparation de
7000m².
L’activité du site est la maintenance et le remisage de bus et trolleybus appartenant aux Transports en Commun Lyonnais (T.C.L.).
Les activités présentes sur le site sont :
- Remisage de bus (dépôt),
- Ateliers d’entretien mécanique des bus d’une surface totale d’environ 11 000 m2 (sur ponts, en fosse, avec accès par passerelle pour bus électriques),
- Atelier d’entretien mécanique des véhicules de service,
- 2 postes de lavage de bus (jet d’eau haute pression, rouleaux),
- Atelier d’application de peinture des pièces de petite taille (capacité > 10 kg/j),
- Magasins de stockage de diverses pièces et consommables (superficie totale d’environ 800 m2),
- Stockage de gasoil (2 cuves enterrées de 40 m3 chacune),
- Distribution de gasoil (> 5 m3/h),
- Bureaux.

Le site couvre une superficie de 25 099 m2 dont la surface construite représente environ 90% du terrain.

Le site est exploité par la société des Transports en Commun Lyonnais (T.C.L.) depuis 1954.

Les limites de propriété du site et le type d’activité n’ont jamais évolués depuis 1954. Les techniques mises en œuvre pour réaliser les différentes activités ont évolué au cours du temps sans modifier l’activité principale du site.

Une nappe souterraine est présente à environ 4, 3 m de profondeur, et s'écoule d'Est en Ouest.

Le site n'est pas situé dans un périmètre de protection de captages AEP, on retrouve, en revanche, deux captages privés implantés à proximité immédiate du site (utilisation pour des pompes à chaleur).

Dans un périmètre de 500 m autour du site, 3 écoles et 1 clinique ont été recensés. L'une des écoles est située à moins de 100 m du dépôt TCL.

L'historique du site est ainsi :
1899 : Construction du dépôt (avec usine électrique à vapeur)
1914 : Remplacement de l'usine à vapeur par une sous station
1955 : Transformation du dépôt pour recevoir des trolleybus

Le site est toujours en activité.

Description

L'exploitant a fait réaliser un diagnostic de qualité environnementale du sol au droit des cuves de gazole actuellement utilisées, par le Bureau Véritas. Ce document de septembre 2009 a été transmis à monsieur le préfet début mars 2010.

2 campagnes d'investigations des sols ont été menées en mars et en août 2009. Au final, 8 sondages ont été réalisés, jusqu'à des profondeurs de 5 à 7 mètres. Les paramètres hydrocarbures totaux, HAP et BTEX ont fait l'objet d'analyses (les hydrocarbures ont été analysés sur l'ensemble des points de sondage). Les résultats ont été comparés aux valeurs limites de l'arrêté du 15 mars 2006, qui fixe les critères d'admission des déchets en installation de stockage de déchets inertes (500 mg/kg pour les hydrocarbures).

Des investigations ont été menées autour des cuves de gazole simple peau actuellement utilisées sur le site (cuves C1-C2). Ces 2 cuves enterrées de 40 m3 sont situées dans une fosse maçonnée, et datent de 1981.

Ces résultats relèvent donc une contamination des sols par :

- des hydrocarbures : les points S1 (1m), S4 (5m) et S6 (5m) sont les moins impactés avec des concentrations respectives de 56, 320 et 74 mg/kg pour les HCT. Les 5 autres points de sondage sont fortement impactés, avec des concentrations de 2 200 à 5 600 mg/kg, pour des profondeurs allant jusqu'à 7 mètres,
- des BTEX : un impact est constaté pour S2, avec des concentrations de 6,4 mg/kg à 1 m et 1,6 mg/kg à 5 m (BTEX totaux),
- des HAP : un impact est constaté pour S2, avec des concentrations de 4,9 mg/kg à 1 m et 6,5 mg/kg à 5 m, et S5 (1,4 mg/kg à 3 m), pour les HAP totaux.

L'exploitant précise que cette pollution serait à priori en lien avec un incident sur la cuve C2 (la fosse se serait remplie d'eau et les canalisations de liaisons auraient été endommagées, avec fuite de fuel) lors d'une remontée des eaux de la nappe.

Au regard des résultats des analyses des sols, des analyses des eaux souterraines ont été réalisées en août 2009 sur 3 piézomètres implantés sur le site (PZA, PZB et PZC). Ces analyses ont permis de confirmer le sens d’écoulement de la nappe au droit du site, en direction de l'Ouest. Le piézomètre PZA se situe donc en amont hydraulique, les piézomètres PZB et PZC en aval hydraulique immédiat des 2 cuves.

Les résultats d'analyses des eaux souterraines montrent un impact au niveau de la nappe phréatique ( 15 000µg/l en PzB). Il existe donc un transfert sol/nappe, et une migration de la pollution présente dans les sols hors du site via les eaux souterraines apparaît très probable, au regard du positionnement du PZB, situé quasiment en limite de propriété du site de la société KEOLIS.

Par arrêté préfectoral, en date du 21 juin 2010, l'inspection des ICPE impose à l'exploitant des prescriptions complémentaires :
- La surpression de la source de pollution
- La surveillance des eaux souterraines (suivi des paramètres Hydrocarbures totaux, BTEX et HAP à fréquence mensuelle)
- L'identification de l'impact (Etat des lieux, diagnostic, caractérisation de l'état des milieux)
- Des mesures de gestion
- Un bilan quadriennal
- Un échéancier avant travaux

Le 2 novembre 2010, l'exploitant a transmis le diagnostic complémentaire de la qualité des sols et le plan de gestion. En parallèle,l'exploitant a également transmis à l'inspection des installations classées les résultats du suivi des eaux souterraines.

Les documents transmis mettent en avant :

- Surveillance des eaux souterraines :

– Hydrocarbures

Lors de la 1ère campagne en août 2009, 15 mg/l d'hydrocarbures totaux (fractions C10-C40) avaient été analysés (soit une valeur 15 fois supérieure à la valeur référence de 1 mg/l définie par l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine).

Cette teneur n'a pas été confirmée par les campagnes mensuelles réalisées depuis août 2010 (données disponibles jusqu'à avril 2011). En effet, les teneurs durant cette période sont comprises entre < 0,1 mg/l et 1 mg/l (maximum mesuré en janvier 2011 sur PzB). En parallèle, les hydrocarbures volatils sont analysés depuis octobre 2010. Ils n'ont jamais été détectés sur aucun des 3 piézomètres (< 0,1 mg/l).

– BTEX

Pour les BTEX, seuls les xylènes ont pu être retrouvés dans les eaux souterraines jusqu'à présent, en janvier et février 2011 avec un maximum de 3,2 µg/l pour les xylènes totaux (pas de valeur de référence existante). Toutes les autres analyses sont inférieures au seuil de détection.

– HAP

Lors des 9 campagnes d'analyses réalisées depuis août 2010, plusieurs HAP ont été détectés sur les piézomètres avals dans les eaux souterraines, dont notamment :

- le 2-méthyl naphtalène, concentration maximale de 0,17 µg/l en septembre 2010,
- l'acénaphtène, concentration maximale de 0,15 µg/l en janvier 2011,
- le fluorène, concentration maximale de 0,26 µg/l en février 2011,
- le naphtalène, concentration maximale de 2,1 µg/l en février 2011,
- le phénanthrène, concentration maximale de 0,175 µg/l en décembre 2010.

Pour tous ces composés, les concentrations mesurées lors des dernières campagnes montrent une évolution positive avec des diminutions des concentrations, c'est notamment le cas du naphtalène qui est inférieure au seuil de détection lors des 2 dernières campagnes réalisées.

De plus, concernant les HAP pour lesquels il existe une valeur référence définie par l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine, les concentrations mesurées sont toutes inférieures à ces valeurs références (sauf pour le benzo(a)pyrène avec une valeur de 0,023 µg/l mesurée en décembre 2010, supérieure à 0,01 µg/l, mais non confirmée par les campagnes suivantes).

Les résultats de surveillance des eaux souterraines transmis montrent donc un impact au niveau des eaux souterraines, qui est relativement modéré (car les concentrations sont inférieures aux valeurs de référence pour les composés qui en possèdent une).

- Étude de sol :

- Autour des cuves C1 et C2 :

Les sondages complémentaires réalisés permettent de délimiter l'extension des pollutions issues des cuves C1 et C2, notamment au Nord par les sondages S7, S8 et S9 non impactés. A l'Est, le sondage S10 est impacté (94,2 mg/kg en hydrocarbures totaux et 6,1 mg/kg en HAP), mais les teneurs sont nettement inférieures à celles mesurées plus à proximité des cuves, et notamment en S5.

Au regard de ces résultats complémentaires, l'exploitant estime que la surface impactée par la pollution issue des cuves C1 et C2 et présentant une concentration en hydrocarbures totaux supérieure à 500 mg/kg est d'environ 304 m² (16 x 19 m). Des anomalies sont détectées sur plus de 7 mètres de profondeur pour cette zone.

- Autres sondages :

13 sondages complémentaires ont été réalisés autour des cuves C3, C4, C5, C6, F1, F2 et F3, entre 4 et 7 mètres de profondeur.

Ces analyses complémentaires ont montré un impact autour de certaines cuves.

Pour les hydrocarbures totaux, 4 sondages ont des concentrations inférieures à 500 mg/kg (critères d'acceptabilité des terres dans des décharges de déchets inertes) : valeur maximale mesurée en S15 (6-7 mètres) de 170 mg/kg.

Pour les BTEX, la limite de quantification est dépassée pour 2 points. Le résultat est toutefois là encore inférieur aux critères d'acceptabilité des terres dans des décharges de déchets inertes de 6 mg/kg : valeur maximale de la somme des BTEX de 2,03 mg/kg en S15 (6-7 mètres).

Pour les HAP, la limite de quantification est dépassée pour 7 points. Le résultat est toutefois également inférieur aux critères d'acceptabilité des terres dans des décharges de déchets inertes de 50 mg/kg : valeur maximale de la somme des HAP de 16,53 mg/kg en S20 (4 mètres).

Des pollutions relativement modérées sont donc mises en évidence par ces sondages complémentaires.

Du fait de l'imperméabilisation de surface présente sur le site, les risques sanitaires relatifs à l'inhalation de poussières polluées et l'ingestion ou le contact cutané avec des terres polluées sont maitrisés.

- Plan de gestion

3 scénarios ont été étudiés dans le plan de gestion :

Scénario 1 : Excavation et traitement hors site des terres impactées (hydrocarbures totaux > 500 mg/kg) de la zone non saturée,
Scénario 2 : Excavation et traitement hors site des terres polluées situées dans la cour autour des cuves C1 et C2,
Scénario 3 : Biodégradation dynamisée in situ de la zone non saturée.

C'est le scénario 3 qui présente le meilleur bilan coûts-avantages. Cependant, la faisabilité technique de cette solution de dépollution n'a pas été étudiée. Des incertitudes fortes (concernant la faisabilité, la durée, l'efficacité, etc.) amènent donc à nuancer les résultats de ce bilan coûts-avantages.

L'administration a ensuite demandé à l'exploitant de fournir des informations supplémentaires :

1. Suppression de la source de pollution :
Transmettre sans délai à l'inspection des installations classées tous les éléments justificatifs concernant la réalisation des contrôles d'étanchéité des cuves et canalisations, et leurs résultats. Les actions correctives mise en place seront détaillées (suppression des cuves ou canalisations fuyardes, etc.), et le fonctionnement de la pompe de relevage sera précisé (notamment destination des rejets).

2. Diagnostic complémentaire des sols :
Justifier la représentativité de l'emplacement des sondages complémentaires des sondages réalisés au regard des remarques du présent rapport,
Apporter des éléments complémentaires sur les 2 cuves (dénommées F4 et X) qui n'ont pas fait l'objet d'investigations.

3. Interprétation de l'État des Milieux :
Apporter des éléments justificatifs sur l'absence d'impact hors site des pollutions identifiées. Si nécessaire, une Interprétation de l'État des Milieux sera réalisée.

4. Plan de gestion :
Préciser la mesure de gestion retenue par l'exploitant, en démontrant sa faisabilité technique, et en précisant les objectifs de dépollution retenus.

Un rapport d'étude avant projet, daté du 16 mai 2012, a été transmis à l'inspection des ICPE et a fait l'objet d'une visite et d'un rapport.

L'évolution temporelle des concentrations mesurées dans les eaux souterraines met en évidence :

- pour l'indice hydrocarbures : Pour rappel, le paramètre hydrocarbures a été détecté lors de la campagne d'août 2009 sur PzB à une concentration de 15 mg/l, puis analysé à une concentration inférieure ou égale à la limite de quantification (0,1 mg/l) lors des campagnes de août, septembre, octobre et novembre 2010, puis analysé à des concentrations comprises entre 0,1 et 1 mg/l lors de la campagne de décembre, janvier, février et mars 2011, puis à une valeur inférieure à la limite de quantification lors de la campagne d'avril 2011, à des valeurs comprises entre 0,3 et 0,4 mg/l entre mai 2011 et avril 2012, à une valeur de 12 mg/l en juillet 2012 et enfin à une valeur de 18,3 mg/l lors de la dernière campagne d'octobre 2012.
La situation est stable (paramètres non détectés) sur les autres piézomètres.

- pour les BTEX : dégradation de la situation par rapport à la campagne précédente en PzB sur le paramètres Toluène (7,1 µg/l). On note une amélioration de la situation en o-Xylène en PzB.
La situation est stable (paramètres non détectés) sur les autres piézomètres.

- pour les HAP : dégradation de la situation par rapport à la campagne précédente en PzB et PzC sur plusieurs paramètres, dont le paramètre Naphtalène (3100 ng/l). On note une amélioration de la situation en o-Xylène en PzB.
La situation est stable (paramètres non détectés) ou s'améliore sur PzA, PzD et PzF.

Compte tenu de l’écart de valeurs observé entre les piézomètres situés à l’aval et à l’amont, un impact de la zone cuves C1-C2 sur la nappe est identifié, au regard des indices hydrocarbures et de certains HAP.
L'impact reste toutefois modéré, en limite de propriété, en l'absence de dépassement des valeurs guides fixées par l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif à la qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine pour les paramètres disposant d'une valeur limite de référence.

Ainsi,en tenant également compte des précédentes investigations des sols, la solution retenue par l'exploitant est un traitement in situ combinant le bioventing de la zone non saturée et le biosparging de la zone saturée. L'objectif défini par l'exploitant est d'atteindre un niveau de dépollution des sols correspondant à un abattement de 70 % des concentrations en hydrocarbures et le seuil de 1 mg/l en hydrocarbures dans les eaux souterraines (valeur maximale admissible).

Toutefois, le document intitulé « rapport d'études avant projet » remis par l'exploitant nécessite d'être complété. Des compléments ont donc été demandés à l'exploitant.

Polluant(s) identifié(s)

Non renseigné(s)

Action(s) instruite(s)

Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation

Plan de conception des travaux (PCT)

✓ Sol - Sous-sol

Description

Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation

Plan de conception des travaux (PCT)

✓ Eaux souterraines

Description

Surveillance

Surveillance environnementale

✓ Eaux souterraines

Description

Résultat de la surveillance à la date du 2012-10-29 : LA SITUATION RESTE STABLE Informations complémentaires : L'évolution temporelle des concentrations mesurées dans les eaux souterraines met en évidence : pour l'indice hydrocarbures : Pour rappel, le paramètre hydrocarbures a été détecté lors de la campagne d'août 2009 sur PzB à une concentration de 15 mg/l, puis analysé à une concentration inférieure ou égale à la limite de quantification (0,1 mg/l) lors des campagnes de août, septembre, octobre et novembre 2010, puis analysé à des concentrations comprises entre 0,1 et 1 mg/l lors de la campagne de décembre, janvier, février et mars 2011, puis à une valeur inférieure à la limite de quantification lors de la campagne d'avril 2011, à des valeurs comprises entre 0,3 et 0,4 mg/l entre mai 2011 et avril 2012, à une valeur de 12 MG/l en juillet 2012 et enfin à une valeur de 18,3 mg/l lors de la dernièrecampagne d'octobre 2012. La situation est stable (paramètres non détectés) sur les autres piézomètres. pour les BTEX : dégradation de la situation par rapport à la campagne précédente en PzB sur le paramètres Toluène (7,1 µg/l). On note une amélioration de la situation en o-Xylène en PzB. .La situation est stable (paramètres non détectés) sur les autres piézomètres. pour les HAP : dégradation de la situation par rapport à la campagne précédente en PzB et PzC sur plusieurs paramètres, dont le paramètre Naphtalène (3100 ng/l). On note une amélioration de la situation en o-Xylène en PzB. .La situation est stable (paramètres non détectés) ou s'améliore sur PzA, PzD et PzF.

Carte(s) et plan(s)

Non renseigné(s)

Carte(s) et plan(s)

Emprise Instruction

Périmètre de l'instruction

Parcelle(s) concernée(s)

Commune	Feuille	Section	Numéro	Code dép.
VILLEURBANNE		BM	267	69