SSP0011361
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011361 |
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| Nom usuel | SITOM Nord Isère Ancien site | ||||||||
| Commune(s) |
38053 BOURGOIN JALLIEU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001136101 |
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| Date de dernière mise à jour | 07/06/2013 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
38.0194 (BASOL)
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| Environnement | Le site concerné est celui qu'occupait l'ancienne unité d'incinération de déchets ménagers jusqu'en 2008. Il est contigu à celui de la nouvelle unité d'incinération.
Ce terrain est situé à l'ouest de la commune de Bourgoin-Jallieu dans la vallée de la Bourbre au droit d'une ancienne zone marécageuse. Le ruisseau "le Bion" s'écoule à 240 m au nord du site avant de se jeter dans la Bourbre. La nappe souterraine est en relation directe avec la Bourbre. Le caractère "peu perméable" des sols est confirmé géologiquement par la présence de limons ou de sables plus ou moins argileux. |
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| Description | L'arrêté préfectoral n°2009-06371 du 27 août 2009 impose au SITOM Nord Isère la réalisation des études nécessaires pour mesurer l'impact environnemental de l'ancienne usine d'incinération.
Les rapports concernés ont été transmis les 3 avril et 3 juillet 2009. Le diagnostic fait état : - de 11 sondages de sols avec recherche des métaux, des chlorures, des fluorures, des sulfates, des cyanures, des phénols, des dioxines et furanes, des hydrocarbures, des HAP, des BTEX et des COHV ; - du suivi de la nappe phréatique avec 7 piézomètres depuis 2006 sur l'arsenic, le cadmium, le plomb, le chrome, les phénols, les cyanures, les sulfates, les fluorures, les chlorures, les dioxines et les furanes. L’analyse a confirmé la présence d'anciens mâchefers sur le site. Les tests de lixiviation réalisés permettent de classer ces mâchefers comme "valorisables" au sens des dispositions réglementaires applicables. Les analyses des eaux souterraines ne montrent pas d'impact des mâchefers sur la nappe. Les autres sondages de sols n'ont pas mis en évidence de pollution. L'interprétation de l'état des milieux qui concerne l'impact environnemental du site sur les milieux externes à celui-ci, a conclu suite à la réalisation d'une évaluation des risques sanitaires que le niveau de risques est acceptable. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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