SSP0011425
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011425 |
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| Nom usuel | NOVEX | ||||||||
| Commune(s) |
26333 SAINT VALLIER |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001142501 |
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| Date de dernière mise à jour | 26/05/2020 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
26.0063 (BASOL)
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| Environnement | Le site correspond à un ancien site industriel situé en bordure de l'ancienne RN7 en sortie de la ville de St VALLIER sur RHÔNE.
Une activité de fabrication de produits en céramique s'est développée sur ce site depuis 1865 et jusqu'en 2002 date à laquelle la production a été arrêtée et transférée sur un site entièrement neuf, ZI Orti sur la commune de Laveyron. Un diagnostic initial de pollution des sols a été réalisé en novembre 2007. |
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| Description | Le diagnostic initial de pollution des sols a mis en évidence des zones potentiellement polluées :
- traces de PCB au voisinage des 2 transformateurs ; - teneurs en hydrocarbures à la base de la cuve enterrée simple enveloppe. De plus des boues d'émaillage contenant des métaux étaient encore en place dans les 2 décanteurs. Des mesures de traitement de ces zones étaient préconisées par le cabinet spécialisé en charge du diagnostic. Dans le cadre de la mise en sécurité du site ont donc été réalisées en cours de premier semestre 2011 des opérations de dépollution consistant au curage, au transport et à l’élimination de matériaux pollués par des HCT, PCB et métaux lourds. Les concentrations résiduelles ont été relevées en fond de fouilles : - PCB = 0,15 et 0,17 ppm ; - HCT = 1 800 et 18 000 ppm en fond de fouille après excavation de la cuve enterrée de 40 m3. Ces opérations ont été menées dans le respect des recommandations du diagnostic. Les travaux ont consisté entre autres : - au transport et à l’élimination de 16,75 tonnes de terres polluées aux PCB au centre Biogénie de Château Gaillard (01) ; - au transport et à l’élimination de 116,99 tonnes de terres polluées aux HCT au centre Biogénie de Lançon de Provence (13) ; - au transport et à l’élimination de 1,405 tonnes d’eaux contaminées aux métaux lourds au centre SARP à La Talaudière (42) ; - au transport et à l’élimination de 22,395 tonnes de boues d’émaux avec métaux lourds au centre SARP à La Talaudière (42) ; - au remblaiement des zones 1 et 2 par l’apport de 167 tonnes de matériaux sains extérieurs. Toutefois et sur la base des observations relevées lors des interventions et des résultats analytiques obtenus (notamment au niveau de la zone 2 de l’ancienne cuve enterrée), des travaux de mises en sécurité complémentaires seront vraisemblablement nécessaires. Il s’agira, d’une part de parfaire l’excavation des sols impactés aux HCT. Une teneur de 18 000 ppm étant considéré comme un spot de pollution et non comme une valeur résiduelle, et donc d’assurer une gestion spécifique des déblais, comprenant le suivi et l’élimination des terres polluées en centre de traitement ou de valorisation agréé. D’autre part, des investigations complémentaires devront être effectuées au niveau de la cuve de stockage des boues d’émaux située à l’arrière de la zone 3 afin de statuer sur les mesures de gestion à mettre en œuvre pour mettre en sécurité l’ouvrage (y compris les réseaux et canalisations attenantes). Enfin, et dans le cadre d’une démarche de gestion environnementale globale, il serait nécessaire d’effectuer une Analyses des Risques Résiduels (ARR), dans l’objectif de vérifier si l’état résiduel des zones après travaux conduit à un risque sanitaire acceptable au vue de l’usage du site envisagé (non défini/communiqué à ce stade du projet). Conformément à l'article R. 512-39-3 du Code de l’environnement, un mémoire précisant les mesures prises ou prévues pour assurer la protection des intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 a été réclamé à l'exploitant. Des analyses dans les eaux souterraines ont également été demandées. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Reconditionnement de produits dangereux, Reconditionnement de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Incinération
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Méthode biologique ou chimique
✓ Méthode thermique
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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