SSP0011434
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011434 |
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| Nom usuel | ONTEX | ||||||||
| Commune(s) |
69013 ARNAS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001143401 |
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| Date de dernière mise à jour | 15/11/2013 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
69.0284 (BASOL)
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| Environnement | L'établissement est situé dans la zone industrielle d'Arnas (69), rue du champs garet. La Saône se trouve à environ 1,25 km à l'est du site et le Nizerand à environ 500 m au nord du site.
Une nappe d'eaux souterraines est présente au droit du site à environ 30 m de profondeur. Le champ captant de Beauregard est situé à 1 km à l'est de l'établissement. L'usine ONTEX est spécialisée dans la conception et la production de protections à usage unique pour bébés. Elle est présente sur le site depuis 1974. Elle a bénéficié d'un récépissé de déclaration datant du 05/12/1975 puis d'un arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter du 15/12/1980 modifié par arrêté du 19/04/1985. Un nouveau dossier de demande d'autorisation d'exploiter avait été déposé en Préfecture le 14/04/2007 mais la société a cessé ses activités le 01/09/2011. |
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| Description | Par courrier datant du 09/09/2011, l'exploitant a été informé par l'administration des mesures à prendre dans le cadre de la remise en état du site.
Un mémoire de cessation d'activités a été établi le 11/04/2012. Des analyses de la qualité des sols et de l'eau du puits situé sur site, n'ont pas montré de pollution. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Gardiennage
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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