SSP0011529

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011529

Nom usuel UIOM de Sail-sous-Couzan
Commune(s) 42195 SAIL SOUS COUZAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001152901 13/06/2014

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001152901

Date de dernière mise à jour 13/06/2014
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
42.0159 (BASOL)
Environnement La Mairie de Sail-sous-Couzan a exploité, sur sa commune entre les lieux dits « Les Grands Champs » et « Crémières », une unité d’incinération de déchets ménagers de 1983 à 1995/1998. Cet UIOM a été autorisé par l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1983.

Le site est situé à 1,8 km du centre du village en bordure de la route qui relie Sail-sous-Couzan à Palogneux.

A 300 m au nord de l'incinérateur coule la rivière Goutte de la Sagne, à 500 m au sud la rivière Goutte Crémière et à 1,5 km le Lignon.

La commune entre également dans le périmètre d'une zone Natura 2000 : Milieux alluviaux et aquatiques du Lignon, du Vizezy, de l'Anzon et de leurs affluents.

Selon l’étude d’impact réalisé en mai 1983, l’incinérateur était conçu pour traiter environ 500 tonnes de déchets par an permettant de traiter les ordures ménagères de 1500 habitants et 300 estivants. Les scories n'ont pas été stockées sur le site mais dans la décharge sise au lieu-dit "la Movette" (parcelles n° 720 et 1455) de la commune de Trelins où coule "la Consize" affluent du Lignon.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAIL SOUS COUZAN A 52 42
SAIL SOUS COUZAN A 54 42