SSP0011542

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011542

Nom usuel Cartonnages DUPRAZ
Commune(s) 69285 PUSIGNAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001154201 26/09/2013

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001154201

Date de dernière mise à jour 26/09/2013
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
69.0316 (BASOL)
Environnement le site occupe une superficie de 10 500 m² sur la commune de Pusignan, dans le département du Rhône.

Il se situe à 3,7 km au sud du ruisseau de Charvas.

Un nappe d'eau souterraine s'écoule au droit du site en direction du nord/nord-ouest. Son niveau statique se situe à environ 20 m de profondeur.


Le site a été exploité par la société des Cartonnages DUPRAZ jusqu'à sa mise en liquidation judiciaire le 23/02/2006. Maitre Patrick-Paul DUBOIS a été désigné mandataire judiciaire.


Le site est aujourd'hui en friche et clôturé.
Description Un diagnostic des sols a été réalisé par la société JB BONNEFOND ENVIRONNEMENT le 05/09/2006. 4 sondages ont alors été réalisé sur l'ensemble du site jusqu'à une profondeur de 2 m.

Des teneurs en Hydrocarbures Totaux ont été détectées jusqu'à 5 100 mg/kg.

Le bureau d'étude n'a recommandée aucune action corrective suite aux teneurs observés dans les sols.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
Hydrocarbures et indices liés
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PUSIGNAN ZS 50 69
PUSIGNAN ZS 55 69
PUSIGNAN ZS 56 69
PUSIGNAN ZS 60 69
PUSIGNAN ZS 63 69
PUSIGNAN ZS 64 69
PUSIGNAN ZS 67 69
PUSIGNAN ZS 70 69
PUSIGNAN ZS 75 69