SSP0011584

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011584

Nom usuel TRESCOS
Commune(s) 33170 FONTET
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001158401 06/09/2019 06/09/2019

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001158401

Date de dernière mise à jour 06/09/2019
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
33.0357 (BASOL)
Environnement -> PAS D’ÉLÉMENTS A LA DATE DE CRÉATION DE LA FICHE (24/07/2013) <-
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FONTET ZD 44 33
FONTET ZD 47 33
FONTET ZD 48 33
FONTET ZD 70 33
FONTET ZD 109 33
FONTET ZD 110 33
FONTET ZD 66 33
FONTET ZD 69 33