SSP0011602

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011602

Nom usuel MAIRIE - Pondaurat
Commune(s) 33331 PONDAURAT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001160201 24/07/2019 26/07/2019

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001160201

Date de dernière mise à jour 26/07/2019
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
33.0377 (BASOL)
Environnement -> PAS D’ÉLÉMENTS <-
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)