SSP0011720

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0011720

Nom usuel SIEPA
Commune(s) 76498 LE PETIT QUEVILLY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001172001 10/11/2016

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001172001

Date de dernière mise à jour 10/11/2016
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
76.0311 (BASOL)
Environnement Le site est exempt de tout déchet.
Le site est masqué et entouré d’une clôture résistante de hauteur suffisante. Le portail est fermé à clé.
Tout le site est bétonné et est étanche, l'évacuation des eaux se fait sans doute vers les terrains limitrophes (subsistances de l'armée, réserve militaire).
Description Aucun risque identifié
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LE PETIT QUEVILLY AD 233 76
LE PETIT QUEVILLY AD 235 76