SSP0011744
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011744 |
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| Nom usuel | USINE DU PAQUIS | ||||||||
| Commune(s) |
08328 NOUZONVILLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001174401 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/05/2021 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
08.0088 (BASOL)
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| Environnement | Usine de forge et d'usinage portant sur 7 663 m² de bâti et 14 423 m² de terrain en coeur de village urbanisé.
Le terrain investigué concerne les parcelles n°321, 459, 460, 461, 593, 617, 621, 649, 650, 653, 756, 757 section AL du cadastre de Nouzonville (08).Le terrain est utilisé par une forge et pour l’usinage de pièces. Le site est construit sur d’anciens terrains humides (étangs et marais). Des galeries souterraines caractérisent le sous-sol de certains bâtiments. Le bâtiment de forge a été construit en 1866 et est encore en activité. Les bâtiments annexes servaient principalement à l’usinage de pièces et au stockage. L’utilisation de ces bâtiments a peu changé durant le XXème siècle. Le site d'exploitation n'était pas connu de l'inspection des installations classées pour l'exercice d'activités relevant du régime de l'autorisation préfectorale au titre de la législation des installations classées (en irrégularité administrative). |
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| Description | Pollution des sols du site découverte par la DREAL à l'occasion de l'étude d'un projet de cession du site pour lequel le vendeur(exploitant actuel) et le futur acquéreur possible (exploitant à venir) ont été rencontrés par l'unité territoriale des Ardennes de la DREAL, à leur demande. Un diagnostic simplifié a été réalisé en
septembre 2013, portant sur la réalisation de 20 sondages de sol. La mission a été réalisée en respectant : les textes du MEDD (Ministère de l’Environnement et du Développement Durable) en date du 8 février 2007 ainsi que ses outils : - le guide du MEDD « Les outils de diagnostics » - les bases de données relatives à la qualité des sols – BRGM - 2007. le référentiel Certification SSP LNE : "certification de service des prestataires dans le domaine des sites et sols pollués" : révision n° 0 - 30/05/2011 ; avec les domaines certifiés : A – études, assistance et contrôle et B –ingénierie des travaux de dépollution (adresse internet du site LNE : www.lne.fr) ; les normes NF X31-620 en date de juin 2011. Les investigations de terrain ont été effectuées le mercredi 31 juillet 2013 sur le site. Au total, 20 sondages ainsi que 20 prélèvements de sol ont été réalisés sur l’ensemble de ces sondages. Tous les sondages ont été réalisés à une profondeur de 0,8 à 1 mètre de profondeur. Lors de la foration, des venues d’eau sont apparues sur un sondage à 70 cm de profondeur (parking au niveau de l’appendice galvanisation). Les investigations de terrain ont permis de mieux cerner la qualité des sols du site, à la suite desquelles les conclusions suivantes peuvent en être tirées : des contaminations en HCT (Hydrocarbures totaux) au droit de 14 sondages sur site avec un pic de concentration en HCT au droit de deux sondages (dans forge). des contaminations en HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) au droit de 4 sondages (dans bâtiment 8, devant ancienne cuve de fuel, dans forge au droit d’une ancienne cuve et devant bâtiment 1 au droit d’une cuve semienterrée). Un pic de concentration a été détecté au droit d'un sondage. des contaminations en métaux (arsenic, cadmium, chrome, cuivre, nickel, plomb, zinc, mercure) sur le site. En première approche, il est recommandé par l'organisme ayant réalisé le diagnostic simplifié de : - Réaliser un diagnostic approfondi pour définir l’extension des zones contaminées en surface et en profondeur par la réalisation de sondages complémentaires - En cas d’excavation de ces terres contaminées, notamment en cas de travaux de terrassement, il conviendra de les traiter en tant que telles. Elles devront faire l’objet d’une évacuation vers un centre agréé pour recevoir ce type de terre |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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