SSP0011819
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011819 |
||||||||
| Nom usuel | CHAPELLIERE | ||||||||
| Commune(s) |
53121 JAVRON LES CHAPELLES |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001181901 |
||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 01/10/2018 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
53.0025 (BASOL)
|
||||||||||||||||||||
| Environnement | L’entreprise Chapellière a été créée en 1966 et est devenue une société anonyme en 1981.
Les établissements Chapellière sont soumis à autorisation depuis 1993 (récépissé de déclaration 93-186 du 17 novembre 1993) pour leur installation de stockage de céréales (rubrique 2160), située rue du docteur Cumin sur la zone artisanale de Javron-les-Chapelles, dans la limite maximale de 15 000 m3. Le site est séparé en deux parties par la route communale qui traverse la zone artisanale : - au sud de cette route, est implanté le silo de stockage de céréales soumis à déclaration, - au nord, un magasin de produits phytosanitaires et d’engrais non classé (quantités inférieures aux seuils de déclaration pour les rubriques concernées). Les deux installations sont distantes de 50 mètres environ. |
||||||||||||||||||||
| Description | Le site a exploité un dépôt de liquides inflammables. Cette activité étant généralement source de pollution aux hydrocarbures, l’exploitant doit adresser au préfet les document relatifs à la cessation de son activité et à la remise en état du site.
Avant toute nouvelle construction notamment pour un usage non industriel du site, il faudra s’assurer qu’aucune pollution ne subsiste au niveau des sols. |
||||||||||||||||||||
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
