SSP0011981
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0011981 |
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| Nom usuel | DCNS Equipements Navals | ||||||||
| Commune(s) |
16291 RUELLE SUR TOUVRE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001198101 |
| Date de dernière mise à jour | 25/03/2019 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
16.0023 (BASOL)
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| Environnement | Le site, d'une superficie totale d'environ 27 ha en 2015, est implanté sur la commune de Ruelle sur Touvre, à environ 6 km du centre ville d'Angoulême.
L'exploitation a débuté en 1751 par la création de "La Forge de Ruelle" par le marquis de Montalembert, pour y fabriquer des canons de marine. En 1776, la Fonderie devient un établissement d'Etat. L'établissement change de statut en 2003, devient une société privée et prend le nom de DCNS. Le site de Ruelle sur Touvre est spécialisé dans la conception et la réalisation d'équipements des bâtiments de surface et des sous-marins. Les activités (usinage, montage, traitement de surface et de peinture, chaudronnerie,...) sont réglementées par un arrêté préfectoral d'autorisation en date du 3 mars 2008. Le site est découpé en deux zones distinctes. Le site principal, localisé dans le centre ville, dont l'emprise repose en partie sur le lit majeur de la rivière "La Touvre", accueille de nombreux bâtiments industriels (ateliers, magasins, bureaux). Le site de "Vaugeline", localisé à environ 800 m au nord-est du site principal, accueille l'activité d'épreuve de canons et de munitions. L'unique aquifère au droit du site est constitué d'alluvions modernes et anciennes. Il renferme la nappe alluviale de "La Touvre" dont le niveau est à moins de 5 mètres sous le sol. Les eaux superficielles sont essentiellement représentées par la rivière de "La Touvre", qui traverse le site principal d'est en ouest. Elle prend sa source à environ 3 km au sud-est et se jette dans le fleuve "La Charente" à environ 5 km au sud-ouest du site. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00119810101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP001198101 | ||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||
| Date de dernière mise à jour | 06/11/2024 | ||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 02/07/2012 | ||||||
| Nom(s) Usuel(s) | ICPE | ||||||
| Description | DCNS-Les_Seguins-Les_Ribereaux | ||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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