SSP0012041

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0012041

Nom usuel GROSSBUEHLI
Commune(s) 68182 LEYMEN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP001204101 22/02/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP001204101

Date de dernière mise à jour 22/02/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
68.0173 (BASOL)
Environnement Ce site est une ancienne dépression marécageuse remblayée par des matériaux douteux entre 1975 et 1979.

Ce site est réhabilité et reconverti en zone agricole.
Description Enquête menée par le BRGM:
> Rapport BRGM RP-50405-FR. Rapport BRGM/ANRED R33955 de 11/1991.

Ces informations ont été validées en maire le 10/09/2001 par le garde-forestier.

Aucun suivi n'est assuré à ce jour.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LEYMEN 17 33 68