SSP0012717
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0012717 |
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| Nom usuel | OTIS | ||||||||
| Commune(s) |
45155 GIEN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP001271701 |
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| Date de dernière mise à jour | 05/02/2019 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
45.0167 (BASOL)
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| Environnement | Le site, d’une superficie de130 000 m² dont 50 000 m² couverts, est situé sur le territoire de la commune de Gien, à 1 km au nord-ouest du centre-ville dans la zone industrielle.
Il couvre les parcelles n°3, 127, 167 et 168 de la section AE. La société ASCINTER OTIS, puis OTIS à partir de 2005, exerce, depuis 1976, sur le site des activités relatives à la fabrication d’ascenseurs (application de peinture et emploi de liquides inflammables de 1ère catégorie notamment) soumises à autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement. Ces activités sont notamment encadrées par les arrêtés préfectoraux d’autorisation du 16 mars 1976, du 12 juin 1981, 19 février 1982 et du 17 octobre 2005, ainsi que par les arrêtés préfectoraux complémentaires du 7 août 2007, 26 novembre 2008 et 15 octobre 2012 relatifs à l’application de peintures et à l’emploi de liquides inflammables de 1ère catégorie. Les opérations effectuées sur le site concernaient le pliage, poinçonnage, assemblage et mise en place d'ascenseurs et appareils élévateurs. Le site comprend un show-room, un laboratoire d’essais portes et une tour d’essais. Le laboratoire d’essais portes comprend lui-même un laboratoire d’essais au feu. Le site est entouré par des bâtiments à usage industriel et par des bâtiments individuels et collectifs (stade, école, lycée). Le chemin départemental n°940 qui relie la N7 à Bourges passe à proximité immédiate du site. La nappe superficielle, profonde d’une dizaine de mètres, se situe au droit du site et évolue au sein des calcaires et marnes lacustres du Briare. À la suite du démantèlement des installations de traitement de surface et de peinture, la société OTIS a déposé, par courrier du 1er septembre 2016, un dossier de cessation partielle d’activité auprès de la Préfecture. |
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| Description | L’exploitant a procédé à l’évacuation, en 1997, de trois transformateurs contenant des polychlorobiphényles (PCB).
Dans le cadre de l’excavation d’une cuve enterrée de stockage d’huiles usagées, l’exploitant a réalisé des investigations dans les sols de la zone de ladite cuve. Ces analyses, menées en 1997, ont montré une contamination des terres en hydrocarbures. Les terres contaminées ont été excavées jusqu’à une profondeur de 5,4 m, et ont fait l’objet d’un traitement par landfarming jusqu’à l’arrêt du traitement en 2000, à la suite de réception d’analyses montrant une contamination résiduelle en hydrocarbures de 135 mg/kg. Dans le cadre du dépôt de son dossier de cessation partielle d’activité, l’exploitant a transmis les résultats des investigations dans les sols menées en février 2014 au fond de la fosse de 10 m de profondeur ayant accueilli une cuve, retirée en janvier 2014, ayant contenu des solvants puis un produit de lavage. Les résultats d’analyses du sol montrent : - la présence d’hydrocarbures totaux (HCT : maximum de 470 mg/kg), - la présence de composé aromatique volatil (0.27 mg/kg sur le prélèvement S1), - la présence de zinc (concentration maximum de 250 mg/kg) et de cuivre (concentration maximum de 72 mg/kg). Compte tenu de la profondeur de la nappe rencontrée au droit du site, du contexte géologique et de la présence d’une dalle béton, l’exploitant considère que la qualité des eaux souterraines n'est pas dégradée. L’exploitant a engagé un plan de retrait volontaire des composants inertes de son bâti sous surveillance réglementaire portant sur le retrait des tôles en fibrociment et des descentes d'eaux pluviales. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
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✓ Sol - Sous-sol
✓ Excavation des sols
✓ Méthode thermique
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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