SSP0400533
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0400533 |
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| Nom usuel | AB RECUP | ||||||||
| Commune(s) |
95395 LE MESNIL AUBRY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP040053301 |
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| Date de dernière mise à jour | 24/03/2021 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||
| Nom Usuel | AB RECUP Cessation | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
0065.09780 (S3IC (Installations Classées))
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| Environnement | La société AB RECUP a exploité une installation de déchetterie aménagée pour les usagers, cette activité était soumise à la rubrique 2710-2 de la nomenclature des installations classées sous le régime de la déclaration contrôlée. La déclaration de l’activité date de mai 2003. Le récépissé de déclaration de cessation d’activité a été délivré le 10/07/2007. |
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| Description | La société AB RECUP a exploité une installation de déchetterie aménagée pour les usagers, cette activité était soumise à la rubrique 2710-2 de la nomenclature des installations classées sous le régime de la déclaration contrôlée. La déclaration de l’activité date de mai 2003. Par courrier du 04/10/06, l’exploitant a informé M. le Préfet du Val d’Oise de l’arrêt définitif de son installation au 2 avenue des Martinets au Mesnil-Aubry. Le récépissé de déclaration de cessation d’activité a été délivré le 10/07/2007. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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