SSP3840981
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP3840981 |
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| Nom usuel | Usine à gaz | ||||||||
| Commune(s) |
25056 BESANCON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP384098101 |
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| Date de dernière mise à jour | 15/06/2022 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||
| Nom Usuel | Ancien gazomètre ENGIE | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
0033.02237 (S3IC (Installations Classées))
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| Environnement | Depuis 1956, était présent sur ce site l’ancien gazomètre ENGIE jusqu'au démantèlement des installations en 2008. Dans le cadre du changement d’usage de l’installation classée, une étude historique avec investigation des sols a eu lieu. Les résultats d’analyse sur les sols montrent des teneurs en métaux (cuivre, plomb, arsenic) supérieures au fond géochimique. Des dépassements du fond géochimique ont été mesurés sur environ 78% des échantillons analysés, traduisant une pollution métallique diffuse et étendue sur la quasi-totalité du site. Des teneurs diffuses en HCT (252 mg/kg max.) et HAP (24 mg/kg max.) ont également été mesurées ponctuellement dans les sols. Absence de dépassement des valeurs limites d’acceptation en ISDI, mais présence ponctuelle de matériaux non admis sur la liste des déchets inertes (plastiques, enrobés). La concentration en mercure dans les sols bruts pourrait être ponctuellement déclassante selon l’ISDI considérée. Enfin, les résultats des gaz des sols mettent en évidence la présence ponctuelle d’hydrocarbures, de BTEX et de COHV. Du mercure a également été détecté sur un piézair, bien qu’une incertitude sur la représentativité de la concentration existe (concentration mesurée sur la couche de contrôle et non la couche de mesure). Au vu des résultats d’analyses sur les gaz du sol, la qualité de l’air intérieur attendue dans les futurs bâtiments est définie comme non préoccupante selon la méthodologie SSP de 2017. Le bureau d’étude recommande la réalisation d’un plan de gestion avec EQRS et travaux de dépollution si nécessaire. (Rapport de TAUW France, ref : R001-1615833BAU-V02) |
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| Description | - 1956: exploitation d'un gazomètre ENGIE - 2008: démantèlement des installations - diagnostic environnemental |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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