| Identifiant de l'établissement |
SSP4000185 |
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| Nom usuel | |||||||||
| Commune(s) |
44076 JANS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP400018501 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/03/2023 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||
| Nom Usuel | Décharge de Jans | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||||||||||
| Environnement | La commune de Jans a exploité de 1982 à 1991 une décharge au lieudit « la butte noire ». Cette décharge brute est recouverte de terre. Le terrain a été utilisé pour le dépôt de déchets triés apportés par le public (déchetterie) dont les ferrailles, les gravats et les déchets verts mais aussi des huiles usagées et des batteries hors d’usage. Ces déchets sont stockés directement sur le sol naturel. Des opérations de brûlage ont été effectuées sur des déchets verts, des papiers et des cartons. La déchetterie n’est pas déclarée installation classées auprès de la Préfecture. |
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| Description | L’enlèvement de déchets divers (ferrailles et autres métaux, encombrants végétaux, verre, piles, batteries, huiles usagées …) a été réalisé en novembre 1998. Des investigations sont menées en juillet 1999 et indiquent que le dépôt représente une superficie d’environ 4900m2 et une épaisseur comprise entre 0,5 et 2 mètres. Les résultats des analyses d’eaux souterraines et superficielles indiquent un impact faible du dépôt sur leur qualité. Des analyses complémentaires sur les eaux superficielles et souterraines sont effectuées en avril 2000. Les concentrations en métaux des eaux souterraines et des eaux superficielles sont inférieures aux valeurs de détection. Aucune anomalie n’est observée. Des travaux relatifs à la réhabilitation de la décharge sont engagés, une tranchée drainante destinée à recueillir les lixiviats est mise en place. Une campagne de suivi de la qualité des eaux est réalisée en avril 2002 et met en évidence la conformité des eaux tant superficielles que souterraines et des lixiviats aux normes de rejet en vigueur. La campagne réalisée en mars 2003 montrent des résultats conformes. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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