SSP4085213

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP4085213

Nom usuel CTSP CENTRE
Commune(s) 18050 LA CHAPELLE SAINT URSIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP408521301 26/09/2025

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP408521301

Date de dernière mise à jour 26/09/2025
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel CTSP
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement /
Description /
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 210
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 233
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 235
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 204

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP40852130101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP408521301
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 26/09/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 10/12/2012
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description /
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 210
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 233
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 235
LA CHAPELLE-SAINT-URSIN ZD 204