SSP4114820

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP4114820
Nom usuel NEXANS
Commune(s) 69387 LYON 7E ARRONDISSEMENT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 3
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné
Non renseigné
SSP411482003 02/06/2025

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/3)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Non renseigné
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (2/3)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Non renseigné
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (3/3)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP411482003
Code(s) INSEE 69123
Date de dernière mise à jour 02/06/2025
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration 69123
Environnement Non renseignée
Description Pollutions résiduelles dans les sols
Le rapport de fin de travaux du 14 mars 2022 indique que les travaux d’excavation ont concerné la zone S4 jusqu’à 4 m de profondeur et le reste de la parcelle jusqu’à 3 m de profondeur.
Sur la zone S4, les pollutions résiduelles mesurées en fond et bord de fouille sont conformes aux seuils définis dans l’arrêté préfectoral du 29 février 2019 et sont au maximum de :
• 95,6 mg/kg en HCT totaux
• 8,5 mg/kg en HAP totaux
• 0,013 mg/kg en PCB
Sur le reste de la parcelle, les pollutions résiduelles mesurées en fond et bord de fouille sont conformes aux seuils définis dans l’arrêté préfectoral du 29 février 2019 et sont au maximum de :
• 360 mg/kg en HCT totaux
• 131 mg/kg en HAP totaux
• 0,095 mg/kg en PCB

Un recouvrement par polyane étanche a été mis en place au droit :
- de la zone accueillant les déblais purgés en janvier 2022 présentant une teneur résiduelle en HAP de 131
mg/kg (échantillon de paroi PS34) ;
- du talus de la maille S34 présentant une teneur en HAP de 53,6 mg/kg.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LYON 7E ARRONDISSEMENT BN 154

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/3)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP41148200201
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP411482002
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 17/12/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 22/12/2021
Nom(s) Usuel(s) NEXANS
Description terrain pollué par l'exploitation d'une ICPE
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger PM2_NEXANS_20191002_act
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (2/3)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP41148200101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP411482001
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 06/11/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 22/03/2023
Nom(s) Usuel(s) NEXANS_2022
Description terrain pollué par l'exploitation d'une ICPE
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger PM2_NEXANS_20220630_act
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (3/3)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP41148200301
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP411482003
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 02/06/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 13/09/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Non renseignée
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger SUP
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LYON 7E ARRONDISSEMENT BN 154