SSP4193927
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP4193927 |
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| Nom usuel | GRELIER Daniel | ||||||||
| Commune(s) |
44209 TREILLIERES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP419392701 |
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| Code(s) INSEE |
44114 44209 |
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| Date de dernière mise à jour | 16/04/2026 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | M. Grelier | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | |||||||||||||||||||||||||
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration |
44114 44209 |
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| Environnement | Les parcelles cadastrées section ZC n°3 et 81 situées sur la commune d'Orvault et les parcelles section YC n°59 et 150 situées sur la commune de Treillières ont été utilisées pour entreposer des véhicules hors d'usage. Ces parcelles se situent dans un zonage ayant une vocation agricole (A et Ad) selon le PLU de la commune de Treillières et le PLUm. |
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| Description | Lors de l'inspection du 27/06/2024, il a été constaté plusieurs dizaines de véhicules hors d'usage (VHU) sur les parcelles section ZC n°3 et 81 situées sur la commune d'Orvault et les parcelles section YC n°59 et 150 situées sur la commune de Treillières. Il a été demandé à l'exploitant d'évacuer ces VHU. Lors de l'inspection du 02/02/2026, l'ensemble des VHU ont été évacués des parcelles concernées mais il est possible qu'il y ait eu une pollution du sol compte tenu des activités exercées sur ces parcelles (réparation automobile). Ces parcelles doivent être répertoriées comme secteur d'information sur les sols et des investigations environnementales seront nécessaires en cas de changement d'usage. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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