SSP452227
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP452227 |
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| Nom usuel | ALLIANCE | ||||||||
| Commune(s) |
25527 SAINT VIT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP45222701 |
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| Date de dernière mise à jour | 29/09/2026 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Fiche SSP ALLIANCE | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | |||||||||||||||||||||||||
| Environnement | Contexte hydrogéologique : -grande oolite (j1b) : calcaires du Bajocien jusqu’à 10m, ensemble homogène, bien lité, à stratification entrecroisées ; le plus souvent bicolore. - Partie inférieure du Bajocien (j1a) : calcaire avec de très nombreuses variations de faciès, intercalations possibles. Aalénien supérieur (j1a) : calcaire doux cours d’eau à proximité immédiate de la limite du site (50 m) Les usages proches du site sont les suivants : Absence de logement autour du site Industries à 80 m Les captages AEP les plus proches du site sont les suivants : 800 m à l’ouest : captage d’eau collective susceptible d’être impacté, fortement sensible |
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| Description | Activités du site : 2560-2 Travail mécanique des métaux et alliages DC 2564-1-b Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces utilisant des liquides organo-halogénés ou des solvants organiques DC 2575 Emploi de matières abrasives D 2920.2b Installation de compression La cessation d’activité ne fait pas l’objet d’une liquidation judiciaire Chronologie historique du site et principales conclusions : Le bâtiment a été érigé en 2001/2003 sur un terrain nu remblayé (terrain déclive). Le remblai correspond à du terrain naturel. Une première activité s’est déroulée jusqu’en 2007 pour la création de pièces en céramique par pressage puis durcissage par un four. 26 mai 2008 : autorisation d’exploiter des installations Le bâtiment a servi pour engager les finitions de pièces réalisées dans une autre unité de production située à proximité du site. La finition entreprise par Alliance consistait à percer, tarauder et poncer. 31/08/2024 : arrêt de l’activité sur le site 30/10/2024 : notification de cessation d’activité : - L’utilisation de produits solvants organo-chlorés avaient déjà été arrêtée avant cette date car dangereux pour la santé et remplacés par du lessiviel et avaient été évacués - Les machines-outils et les matières abrasives ont été déplacées en 2015 sur le site "Rue de l'Europe". le calcul a été refait et les volumes sont devenus inférieurs aux seuils de déclaration pour la 2560. - Les locaux ont été vides de 2016 à 2024 et servaient pour le stockage de pièces détachées, de machines non utilisées et des pièces de traçabilités de production. Les bâtiments ont été vidés et nettoyés. 31/10/2024 : ATTES SECUR Conclusions et suites de l’instruction SSP : L’ICPE est définitivement arrêtée et régulièrement réhabilitée pour un usage industriel. Elle relève désormais de l’article L. 556-1 du Code de l’environnement. Ainsi, avant tout projet de construction ou d'aménagement avec changement d’usage, une étude de sol et un ATTES-ALUR sont attendues pour tout projet d’aménagement sur le site. Le maître d’ouvrage transmet cette attestation au service instructeur de la demande de permis de construire ou d'aménager ou de la déclaration préalable. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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