SSP526567
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP526567 |
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| Nom usuel | BODYCOTE (HIT) | ||||||||
| Commune(s) |
42218 SAINT ETIENNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP52656701 |
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| Date de dernière mise à jour | 07/03/2022 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||
| Nom Usuel | SIS | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||||||||||
| Environnement | Non renseignée | ||||||||||
| Description | De 1968 à 2004 le site a exercé des activités de sous-traitance en traitement thermique des métaux de pièces mécaniques. De 2004 à 2020, le site était utilisé à des fins d’entreposage de matériels destinés à d’autres sites du groupe. Les principaux traitements thermiques exercés était : • Traitement thermique sous atmosphères contrôlées (cémentation, carbonitruration, trempe huile, nitruration gazeuse, recuit, revenu), • Traitement thermique sous vide (trempe gaz, hypertrempe, nitruration ionique, recuit, revenu), • Traitement thermique liquide en bains de sels (trempe, nitruration liquide, recuit, revenu). Les atmosphères de traitements étaient générées par injection de fluides (azote, méthanol, ammoniac, hydrogène, méthane, protoxyde d’azote) dans le four. Les fluides utilisés étaient stockés dans des réservoirs extérieurs aux bâtiments. Le site a arrêté sa production industrielle par étapes entre mai 2003 et août 2004. La cessation d’activités partielle a été notifiée à madame la préfète de la Loire par courriers du 16 septembre 2003 et février 2004. En 2020, Bodycote a décidé de cesser toute activité sur le site, de le réhabiliter avec objectif de le vendre. Un courrier de cessation définitive d’activités, datant du 30 juin 2021, a été envoyé à madame la préfète de la Loire ainsi qu’un mémoire contenant le diagnostic de sol et le rapport de fin de travaux de dépollution. Un diagnostic de pollution des sols a été mené par la société Galtier le 2 février 2021. Les investigations des sols ont mis en évidence la présence d’un impact de pollution modéré en composés hydrocarbures lourds et non volatils et en composés chlorés. Les teneurs maximales étant obtenus dans les remblais, au niveau de la zone nord-est (S11). Dans ces remblais, une forte anomalie en arsenic a également été mesurée. Compte tenu de l’usage industriel du site, ces pollutions modérées apparaissent en lien avec les anciennes activités et les remblais en place. La zone localisée au nord est apparaissant la plus concentrée, a fait l’objet d’un traitement par excavation et évacuation. Ces travaux menés par la société COLAS se sont déroulés du 21 au 23 juin 2021. L’excavation et l’évacuation hors site des terres polluées se sont déroulées jusqu’à environ 2,5 m de profondeur. Après travaux, les teneurs résiduelles obtenues dans les sols laissés en place, en profondeur, concernent les composés chlorés: TCE = 29 mg/kg PCE = 0,21 mg/kg Compte-tenu de la pollution résiduelle mise en évidence par les bords et fonds de fouille, l’inspection des installations classées propose de placer le site en S. I. S (système d’information des sols) lors de la prochaine mise à jour de la base de donnée SIS. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP5265670101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP52656701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 10/01/2024 | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | SIS | ||||||||||
| Description | De 1968 à 2004 le site a exercé les activités de la société BODYCOTE de sous-traitance en traitement thermique des métaux de pièces mécaniques. De 2004 à 2020, le site était utilisé à des fins d’entreposage de matériels destinés à d’autres sites du groupe. En 2020, Bodycote a décidé de cesser toute activité sur le site et de le réhabiliter. Après travaux, les teneurs résiduelles obtenues dans les sols laissés en place, en profondeur, concernent les composés chlorés (TCE et PCE). | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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