SSP533479

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP533479

Nom usuel SAMSE
Commune(s) 74081 CLUSES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP53347901 01/01/1962 01/01/2012 30/09/2026

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP53347901

Code(s) INSEE 74081
74264
Date de dernière mise à jour 30/09/2026
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel SAMSE Cluses
Autre(s) identifiant(s)
AIOT 0006114336 (GUNEnv)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration 74081
74264
Environnement Le site repose sur des alluvions fluviatiles (cailloutis et graviers) de 10 à 20 m d'épaisseur. Ces alluvions abritent la nappe d'accompagnement de l'Arve, qui s'écoule vers le Nord-Ouest. L'usage du site est de type industriel.
Description Ancien site industriel ayant fait l'objet de diagnostics environnementaux entre 2011 et 2014, mettant en évidence une contamination des sols par des hydrocarbures totaux (HCT), en particulier les indices hydrocarbures C10 à C40, des HAP et ponctuellement du cuivre au droit de cinq secteurs. En 2017, des travaux de réhabilitation ont été menés par excavation et évacuation des terres les plus polluées sur 2 zones (zones 2 et 6). Pour les autres secteurs (zones 1, 3, 4 et 5), la gestion repose sur le maintien de couvertures imperméables (dalles béton ou enrobé) afin de supprimer les voies d'exposition et limiter l'infiltration des eaux. La surveillance de la nappe via trois piézomètres (PZ1bis, PZ2, PZ3) montre une diminution régulière des teneurs en hydrocarbures et une stabilisation de la qualité du milieu depuis 2018. En conséquence, l'administration a autorisé en août 2025 un allègement de la surveillance à une fréquence désormais semestrielle.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SCIONZIER E 89
SCIONZIER E 88
SCIONZIER E 90
SCIONZIER E 145
CLUSES B 1638