SSP553180
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP553180 |
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| Nom usuel | ALCOVERRO Joel | ||||||||
| Commune(s) |
54351 MARBACHE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP55318001 |
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| Date de dernière mise à jour | 22/07/2026 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | ALCOVERRO Joel | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Environnement | Le site est situé route de Millery, à Marbache. Le site repose sur une nappe contenue dans des alluvions grossières et sableuses, recouverte d’une couche de matériaux sablo-limoneux. La profondeur de la nappe est comprise entre 3 et 7 mètres, et son écoulement se fait en direction du nord-est. Aucun captage d’eau destinée à l’alimentation en eau potable (AEP) n’est situé en aval hydraulique du site. |
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| Description | L’établissement ALCOVERRO Joel a exploité, sans être titulaire d’une autorisation simplifiée requise au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, une aire d’entreposage et de démontage de véhicules hors d’usage, qui comportait pourtant des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’enregistrement. Par conséquent, en mars 2023, la société a été mise en demeure de régulariser sa situation administrative. En mai 2023, la société à notifié au Préfet de Meurthe-et-Moselle l’arrêt définitif de ses activités. À la suite de cette cessation, l’ensemble des déchets présents sur le site ont été évacués. Un diagnostic environnemental a été réalisé en 2023. Ce dernier a révélé la présence d’une pollution résiduelle en métaux, HCT et en HAP dans les sols. Des travaux de recouvrement des sols sur l’ensemble des surfaces non-bâties ont été menés en 2024. Au regard du résultats des différentes investigations et des travaux réalisés, il apparaît l’ancien exploitant, a satisfait aux obligations réglementaires fixées par les articles L. 512-12-1 et R. 512-66-1 du code de l’environnement (mise en sécurité et remise en état du site) et a placé le site dans un état tel qu’il permette un usage futur du site de type résidentiel. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mise en place de mesure de réhabilitation
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Description
L’ancien exploitant a justifié de l’élimination de l’ensemble des déchets présents sur site.
Par ailleurs, des travaux de recouvrement des sols sur l’ensemble des surfaces non-bâties ont été menés en 2024. Le recouvrement est constitué d’au moins 30 cm de terre végétale.
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
Pour les métaux et métalloïdes :
Des investigations menées en 2023 ont permis de mettre en évidence :
- des anomalies significatives en cadmium, cuivre, plomb, mercure, arsenic, et zinc ;
- la présence de HCT C10-C40 (fractions moyennement à peu volatiles) avec des teneurs comprises entre 75 mg/kg et 1 360 mg/kg ;
- la présence de HAP avec des teneurs comprises entre 0,276 mg/kg et 20 mg/kg.
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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