Fiche Infosols - SSP694196

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP694196

Nom usuel

TRAITEMENT THERMOCHIMIE SOUS VIDE TTV

Commune(s)

42110 L'HORME

Plan de situation

Emplacement de l'établissement

Fond de carte PLAN IGN ©

Plan de situation de l'établissement

Nombre d'information de l'administration

Historique des informations de l'administration

Identifiant	Date de début	Date de fin	Date de dernière mise à jour
SSP69419601			22/05/2026

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP69419601

Code(s) INSEE

0
42110

Date de dernière mise à jour

22/05/2026

Statut de l'instruction

En cours

Nom Usuel

SSP

Autre(s) identifiant(s)

Non renseignés

Code(s) INSEE de l'information de l'administration

0
42110

Environnement

Le site était exploité depuis les années 1850

Il était intégré dans l’emprise d’un site CREUSOT LOIRE (ex CALIBRACIER - 1978 et FORGES D’ONZION - 1948) pour une activité de fonderie d’acier.

La coupe lithologique moyenne au droit du site serait la suivante : limons à tendance argileuse (0-2,8m) ; argiles et galets avec blocs de grès (2,8m-5m) ; formations schisto-gréseuses (au-delà de 5 m).
La nappe alluviale (relation avec les eaux de surface) serait présente à 6 m de profondeur. Le risque « remontée de nappe » est présent. Elle s’écoulerait vers le Nord en direction de la rivière Gier, qui s’écoule à 90 m environ. Le ruisseau de l’Onzion semble canalisé à 130 m à l’Est du site.

Les captages d’eau potable les plus proches sont à plus de 5 km en amont et en latéral du site TTV. Aucun forage n’est répertorié sur la commune de L’HORME. Sur son territoire, seuls des ouvrages permettant l’utilisation des eaux superficielles pour l’irrigation sont répertoriés. Enfin, deux captages d’eaux souterraines sont recensés à 450 m en amont et 750 m en latéral hydraulique du site. L’absence de puits privés à proximité n’est pas confirmée.

L’étude de vulnérabilité a conclu sur la vulnérabilité des milieux :
- « eaux souterraines » : la présence d’un aquifère à faible profondeur et sa nature ne conduisent cependant pas à le considérer comme sensible par le bureau d’études du fait de l’absence de captage pour usage humain en aval du site
- « eaux de surface » : les cours d’eau sont éloignés du site mais sont considérés comme sensible du fait des activités de loisir qui y sont exercées
- « environnement humain » : il est considéré comme peu sensible du fait d’une implantation en zone industrielle.

Description

La société TTV spécialisée dans le traitement thermique a été rachetée par le groupe HEF (Andrézieux Bouthéon) en 2000. Ses activités n’ont jamais été déclarées par HEF du fait des faibles volumes produits et, en l’absence de développement, les équipements de production ont été transférés sur le site historique du groupe pour être exploités par sa filiale Techniques Surfaces Andrézieux.

TTV a donc déclaré en date du 5 mai 2021 la cessation définitive des activités exercées à L’HORME, 7 rue du Quartier Moulin, et produit les études réalisées sur site (Etat des risques et pollutions du 30/11/2020, Etudes de sols du 21/12/2020 et Etudes de sols complémentaires du 28/01/2021).

Suite à l’examen de ces différentes études, l’inspection, dans son rapport du 18 juin 2021, indique qu’outre les suites nécessaires au traitement des milieux du fait des fortes teneurs en polluants lourds ou volatils qui impactent les sols et les eaux souterraines :

- le diélectrique du transformateur n’a pas été analysé car l’équipement était semble-t-il en fonctionnement. Cette situation doit être corrigée, le site devant être mis en sécurité sans délai et la nature du diélectrique devant être connue au plus vite. S’il s’agit de PCB, ce transformateur devra être éliminé dans les conditions et par la filière réglementaire concernée (pour rappel les transformateurs contenant du PCB devaient être éliminés par leurs exploitants au 31/12/2010) et la zone de son installation actuelle devra être investiguée pour s’assurer de l’absence de pollution liée à son exploitation,

- les pollutions des sols, notamment dans les ateliers, ont des teneurs très élevées qui nécessitent une délimitation des zones pour lesquelles un traitement doit être envisagé,

- les analyses « gaz du sol » et « air ambiant » n’ont fait l’objet que d’une seule campagne en un seul point de prélèvement. Il paraît nécessaire de procéder à de nouvelles campagnes pour s’assurer de l’acceptabilité du risque « inhalation » à l’intérieur des ateliers,

- le prestataire estime que le sens d’écoulement de la nappe au droit du site serait sud-nord, ce qui permettrait de considérer le milieu eaux souterraines comme non sensible, en l’absence d’usage identifié. L’inspection considère que sur une zone limitée, le sens d’écoulement peut être beaucoup moins évident que le sens supposé de la nappe d’accompagnement du Gier. Des habitations semblant présentes à l’Est, à l’Ouest et au Nord du site, des usages de type « remplissage de piscine » ou « arrosage de potagers privés » ne pouvant être exclus, le milieu « eaux souterraines » doit impérativement faire l’objet d’investigations au moins sur deux campagnes (hautes eaux et basses eaux) avant présentation du plan de gestion des pollutions. La recherche de puits privés, non réalisée devra aussi être effectuée dans un secteur proche du site (500m),

- Ces campagnes d’analyses des eaux souterraines permettront de déterminer, outre le niveau de pollution potentielle de la nappe au droit du site, son sens d’écoulement pour d’apprécier le risque d’une pollution hors site susceptible d’atteindre des intérêts privés. Si ce risque était avéré, une interprétation de l’état des milieux (IEM) sera à établir pour s’assurer de l’adéquation entre les usages constatés et la qualité des milieux extérieurs au site ou restaurer cette adéquation,

- un plan de gestion des pollutions devra être proposé après dimensionnement des milieux et zones à traiter. Ce plan de gestion sera présenté à l’inspection selon un bilan coûts-avantages, en proposant, pour les différents paramètres, des concentrations-cibles à atteindre cohérentes avec l’usage futur réservé au site (réglementairement usage industriel),

- une analyse prédictive des risques résiduels permettra l’établissement des valeurs résiduelles à atteindre,

Ces conclusions font l’objet d’une proposition d’arrêté préfectoral de prescriptions spéciales.

Polluant(s) identifié(s)

Polluant identifié
Benzène et dérivés / Somme de benzene, toluene, ethylbenzene, xylenes (BTEX)
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Metaux et métalloïdes

Action(s) instruite(s)

Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation

Diagnostic et Analyse

✓ Eaux souterraines

✓ Sol - Sous-sol

Description

Etat des risques et pollutions du 30/11/2020, Etudes de sols du 21/12/2020 et Etudes de sols complémentaires du 28/01/2021. Toutes les études ont été réalisées par SOCOTEC

Carte(s) et plan(s)

Non renseigné(s)

Carte(s) et plan(s)

Emprise Instruction

Périmètre de l'instruction

Parcelle(s) concernée(s)

Commune	Feuille	Section	Numéro	Code dép.
L'Horme	1	0F	0339	42
L'Horme	1	0F	0342	42
L'Horme	1	0F	0331	42