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Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant
une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif

Région : Nouvelle-Aquitaine
Département : 64
Site BASOL numéro : 64.0133
Situation technique du site : Site nécessitant des investigations supplémentaires Site nécessitant des investigations supplémentaires
Date de publication de la fiche : 30/11/2019
Auteur de la qualification : DREAL UT Pyrénées-Atlantiques - Pau/Béarn - Agroalimentaire - Déch

Localisation et identification du site
Nom usuel du site : SMITH INTERNATIONAL France

Localisation  :
Commune : Lons
Arrondissement :
Code postal : - Code INSEE : 64348 (11 926 habitants)
Adresse : Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Lieu-dit :
Agence de l'eau correspondante : Adour-Garonne
Code géographique de l'unité urbaine : 64601 : Pau (199 199 habitants)


Géoréférencement :

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT93 422148 6251371 Adresse (numéro) centre parcelle AL264

Référentiel Coordonnée X Coordonnée Y Précision Précision (autre)
LAMBERT II ETENDU 375715 1815599 Adresse (numéro) centre parcelle AL264

Parcelles cadastrales :

Cadastre Section cadastrale N° de parcelle Précision parcellaire Source documentaire Observations
Nom Arrondissement Date
Lons 13/04/2018 AL 264 Parcellaire parfait actuel cadastre.gouv.fr propriétaire SA SOCIETE SERVCO EUROPE PAR SMITH INTERNATIONAL

Plan(s) cartographique(s) :

Responsable(s) actuel(s) du site : PROPRIETAIRE
L'activité de l'installation a cessé en avril 2013 mais le site est toujours la propriété de SMITH (une compagnie de Schlumberger)

Nom : SMITH INTERNATIONAL FRANCE
   il s'agit DU DERNIER EXPLOITANT

Qualité du responsable :
PERSONNE MORALE PRIVEE



Caractérisation du site à la date du 18/05/2017

Description du site :
Caractéristiques du SIS :
Ancien atelier de fabrication/réparation de matériels de forage, avec usinage et traitement de surface de métaux, exploité par la sté SERVCO EUROPE puis SMITH INTERNATIONAL France, sur la commune de Lons (64), de 1968 au 30/01/2013 (date de la notification de cessation complète d'activité).
L'emprise occupe une superficie d'environ 5172 m² et se situe dans la zone industrielle "Induspal".
Les bâtiments sont en place, vidés et sécurisés.

BASOL:
Le 19/11/1968, la Société Internationale de Mécanique (S.I.M), a déclaré son activité de trempe, recuit ou revenu des métaux à Lons. Après enquête (début 1973), la situation est régularisée le 30/05/1973 : c'est la société SERVCO-EUROPE qui exploita un atelier de fabrication et réparation de matériels de forage. Le site était classé pour ses activités: concassage de carbure de tungstène, travail des métaux, utilisation d'un compresseur d'air.

Le 13/07/1979, la division SERVCO de la société SMITH INTERNATIONAL FRANCE déclara un dépôt de 220 m3 d'acétylène ainsi qu'un dépôt d'oxygène de 240 m3.

Le 22/04/2008, la déclaration de la société est modifiée :
SMITH INTERNATIONAL FRANCE (ex SERVCO EUROPE) exerce les activités classées suivantes :
-travail mécanique des métaux et alliages
-stockage ou emploi de l'acétylène
-réfrigération ou compression
-revêtement métallique ou traitement de surfaces

L'exploitant a cessé son activité le 30/04/2013 et en a notifié la préfecture le 14 mars 2016 (date preuve de dépôt). La notification de cessation mentionnait un arrêt définitif du site prévu le 30 avril 2016. Le site doit être vendu.

Contexte environnemental:
-eaux de surface : Gave de Pau à 670 m SO, lac Laroin 800 m O
-eaux souterraines : le site repose sur des alluvions contenant l'Aquifère de Lons, nappe d'accompagnement du Gave de Pau, la profondeur de l'eau souterraine est estimée à environ 5 à 7 m. Pas d'usage des eaux souterraines répertorié dans un rayon de 1 km autour du site.

 

Description qualitative :
Observations du SIS:
Le diagnostic de l'état des milieux en date du 11/07/2016 a montré la présence :

-dans les sols :
de métaux lourds,
de phosphore,
d'hydrocarbures lourds C21 à C40,
de traces d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (teneur maximale 2.2 mg/kg)
de traces de PolyChloroBiphényle PCB52 (0.013 mg/kg)

-dans les eaux souterraines :
de Composés Organiques Halogénés Volatils (solvants chlorés)
et chrome. Une activité industrielle utilisant le chrome sur ce site n'a jamais été identifiée dans les activités déclarées ou connues du site.

Un impact hors site n'a pas été observé. Les zones impactées par les hydrocarbures lourds et métaux sont majoritairement recouvertes d'une dalle de béton d'environ 20 cm. L'impact résiduel permet un usage de type industriel. Tout changement d'usage devra faire l'objet d'une vérification de la compatibilité de l'état du site avec l'usage retenu.

BASOL:
Les activités déclarées sur ce site depuis 1968 comportent :
-le concassage et l'emploi de tungstène
-le stockage d'acétylène
-la présence d'un transformateur au PCB
-la présence d'une cuve de phosphatation (cuve de 1000 L de solution diluée d'acide phosphorique employée à chaud dans le procédé de passivation)
-la présence d'huiles de coupe
-la présence de solvants pour peintures

1-Mise en sécurité

L'exploitant a informé l'inspection de la mise en sécurité du site lors de sa notification de cessation d'activité. (Date de la notification : 14/03/2016, date de la cessation d'activité du site : 30/04/2013)
Le transformateur PCB a été retiré du site en 2007, le séparateur huile/eau pompé et nettoyé en 2015 par un sous-traitant. Le site a été entièrement vidé de ses machines et équipements (transferts vers succursales), déchets (tri et collecte par un sous-traitant). Le site est fermé et sécurisé (alarme intrusion, équipé Détection Incendie et extincteurs). Aucune mesure prise ou envisagée quant à la surveillance des effets de l'installation sur son environnement n'était précisée.

2-Diagnostic

L'investigation s'est portée sur 6 zones potentiellement impactées sélectionnées sur la base de l'historique des activités du site:
-zone de stockage de produits liquides
-zone de stockage de matériaux
-zone de stockage de déchets
-zone de lavage/dégraissage de pièces métalliques
-zone de l'ancien transformateur
-zone de la cuve du compresseur

Investigation environnementale ciblée 11/07/2016 :

Le diagnostic de l'état des milieux en date du 11/07/2016 a montré la présence :
-dans les sols :
de métaux dans l'ensemble des échantillons, répartis sur l'ensemble du site : occurrence naturelle potentielle dans ce type de géologie,
de phosphore (échantillons de la zone 2, concentrations comprises entre 440 et 900 mg/kg)
d'hydrocarbures lourds C21 à C40, (pour 11/37 échantillons analysés)
de traces d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (15/37 échantillons de sol analysés, teneur maximale 2.2 mg/kg)
de traces de PolyChloroBiphényle PCB52 (1/2 échantillons de sol analysés pour PCBs, avec 0.013 mg/kg, concentration inférieure aux valeurs de comparaison)
-dans les eaux souterraines :
de Composés Organiques Halogénés Volatils (solvants chlorés) et
chrome (pas d'utilisation répertoriée du Cr au cours de l'exploitation mais concentrations en chrome dans les eaux souterraines multipliées par 15 entre amont et aval du site).

Evaluation des risques sanitaires potentiels 18/07/2016 :

-sur les voies d'exposition : inhalation de vapeur/poussières à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, contact direct par ingestion accidentelle de sol
-en fonction des concentrations en hydrocarbures, métaux et HAP
Le risque potentiel calculé pour un usage futur industriel est au-dessous des niveaux cibles.

3-Gestion/Travaux

Présentation des options de réhabilitation par mail le 11/08/2016 :

-option 1 : méthode in situ de confinement par couverture et étanchéification
Une couverture semi-perméable, une dalle de béton de 20 cm d'épaisseur environ, est déjà en place. L'option 1 consiste en laisser en l'état sans engager de nouvelles dépenses.

-option 2 : méthode hors site par excavation des sols et traitement en filière dédiée
Les terres à excaver sont sous des lignes hautes tensions, dont il faudrait couper l'alimentation pendant les travaux, tout en permettant l'approvisionnement en électricité aux entreprises adjacentes. Une dérivation ou l'utilisation d'un groupe électrogène alimenté au fioul serait alors nécessaire. Un brise roche hydraulique devrait être utilisé pour détruire la dalle de béton en place, puis les terres impactées seraient terrassées et traitées. A ces étapes s'ajouteraient le remblaiement avec des matériaux sains et la réfection d'une dalle béton. Cette option 2 engendrerait des coûts importants (économiques, énergétique, mobilisation de matière).

L'option 1 a été retenue par l'exploitant, il n'y a pas eu de nouveaux travaux de réhabilitation.

Un impact hors site n'a pas été observé. Les zones impactées par les hydrocarbures lourds et métaux sont majoritairement recouvertes d'une dalle de béton d'environ 20 cm. L'impact résiduel permet un usage de type industriel. Tout changement d'usage devra faire l'objet d'une vérification de la compatibilité de l'état du site avec l'usage retenu.

4-Surveillance des eaux souterraines

4 piézomètres ont été installés en 2000 à une profondeur d'environ 10 m.
2 campagnes d'analyses des eaux souterraines ont été réalisées :
-en 2000 sur les paramètres hydrocarbures totaux et chrome
-en mai 2016 sur 8 métaux/lloïdes : As, Cd, Cr, Cu, Pb, Hg, Ni, Zn, hydrocarbures totaux, 7 PCB, HAP, BTEX, COHV


Description du site

Origine de l'action des pouvoirs publics :

Date de la découverte : 14/03/2016


Origine de la découverte :

Recherche historique Travaux
Transactions Dépôt de bilan
cessation d'activité, partielle ou totale Information spontanée
Demande de l'administration Analyse captage AEP ou puits ou eaux superficielles
Pollution accidentelle Autre : L'exploitant a cessé son activité le 30/04/2013 et en a notifié la préfecture le 14 mars 2016 (date preuve de dépôt). La notification de cessation mentionnait un arrêt définitif du site prévu le 30 avril 2016. Le site doit être vendu.

 

Types de pollution :

Dépôt de déchets Dépôt aérien
Dépôt enterré Dépôt de produits divers
Sol pollué Nappe polluée
Pollution non caractérisée

 

Origine de la pollution ou des déchets ou des produits :

Origine accidentelle
Pollution due au fonctionnement de l'installation
Liquidation ou cessation d'activité
Dépôt sauvage de déchets
Autre



Activité : Traitement de surface
Code activité ICPE : H13


Situation technique du site
Evénement Prescrit à la date du Etat du site Date de réalisation
Evaluation simplifiée des risques (ESR)    Site nécessitant des investigations supplémentaires  31/08/2000 
Diagnostic approfondi    Site nécessitant des investigations supplémentaires  11/07/2016 
Evaluation détaillée des risques (EDR)    Site nécessitant des investigations supplémentaires  18/07/2016 

Investigation environnementale ciblée de l'ancien site SMITH, 11/07/2016:
sont recommandés :
-la mise en place de bouchons étanches sur les piézomètres du site et vérifier/remplacer les capots ras le sol (ex. puits S2)
-la réalisation d'une évaluation des risques sanitaires

Evaluation des risques sanitaires potentiels, 18/07/2016 :
-sur les voies d'exposition : inhalation de vapeur/poussières à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, contact direct par ingestion accidentelle de sol
-en fonction des concentrations en hydrocarbures, métaux et HAP
Le risque potentiel calculé pour un usage futur industriel est au-dessous des niveaux cibles.


Rapports sur la dépollution du site :


Caractérisation de l'impact

Déchets identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de déchets) :

Déchets non dangereux
Déchets dangereux
Déchets inertes

Produits identifiés (s'il s'agit d'un dépôt de produits) :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Substances radioactives
Plomb (Pb) Sélénium (Se)
Solvants halogénés Solvants non halogénés
Sulfates TCE (Trichloroéthylène)
Zinc (Zn)
Autres :

Polluants présents dans les sols :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les sols :
Aucun

Polluants présents dans les nappes :

Aluminium (Al) Ammonium
Arsenic (As) Baryum (Ba)
BTEX Cadmium (Cd)
Chlorures Chrome (Cr)
Cobalt (Co) Cuivre (Cu)
Cyanures Fer (Fe)
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Substances radioactives
Sulfates TCE
Zinc (Zn)
Autre(s) polluant(s) présent(s) dans les nappes :
PCE Tétrachloroéthylène - valeurs très inférieures à la valeur seuil mais aval>amont TCE Trichloroéthylène présent également dans des valeurs très inférieures à la valeur seuil mais aval>amont

Polluants présents dans les sols ou les nappes :

Ammonium Arsenic (As)
Baryum (Ba) BTEX (Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes)
Cadmium (Cd) Chlorures
Chrome (Cr) Cobalt (Co)
Cuivre (Cu) Cyanures
H.A.P. Hydrocarbures
Mercure (Hg) Molybdène (Mo)
Nickel (Ni) PCB-PCT
Pesticides Plomb (Pb)
Sélénium (Se) Solvants halogénés
Solvants non halogénés Sulfates
TCE (Trichloroéthylène) Zinc (Zn)
Autres :

Risques immédiats :

Produits inflammables
Produits explosifs
Produits toxiques
Produits incompatibles
Risque inondation
Risque inondation
Fuites et écoulements
Accessibilité au site

Importance du dépôt ou de la zone polluée :

Tonnage (tonne) :
Volume (m3) :
Surface (ha) :

Informations complémentaires :
Aucune

Environnement du site

Zone d'implantation :
Habitat : DENSE
Industrie : LOURDE

 

 

Hydrogéologie du site  :

Absence de nappe.

Présence d'une nappe.

Utilisation de la nappe :
Aucune utilisation connue
A.E.P.
Puits privés
Agriculture, industries agroalimentaires
Autres industries
Autre :

 

 

Utilisation actuelle du site :

Site industriel en activité.

Site industriel en friche.

Site ancien réutilisé

 

 

Impacts constatés :
Captage AEP arrêté (aduction d'eau potable)
Teneurs anormales dans les eaux superficielles et/ou dans les sédiments
Teneurs anormales dans les eaux souterraines
Teneurs anormales dans les végétaux destinés à la consommation humaine ou animale
Plaintes concernant les odeurs
Teneurs anormales dans les animaux destinés à la consommation humaine
Teneurs anormales dans les sols
Santé
Sans
Inconnu
Pas d'impact constaté après dépollution




Surveillance du site

Milieu surveillé  :
Eaux superficielles, fréquence (n/an) :
Eaux souterraines, fréquence (n/an) :

 

Etat de la surveillance :
Absence de surveillance justifiée
Raison :

Surveillance différée en raison de procédure en cours
Raison :

Début de la surveillance :
Arrêt effectif de la surveillance :

Résultat de la surveillance à la date du  :  

Résultat de la surveillance, autre :


Restrictions d'usage et mesures d'urbanisme

Restriction d'usage sur :
L'utilisation du sol (urbanisme)
L'utilisation du sous-sol (fouille)
L'utilisation de la nappe
L'utilisation des eaux superficielles
La culture de produits agricoles



Mesures d'urbanisme réalisées :
Servitude d'utilité publique (SUP)
Date de l'arrêté préfectoral :

Porter à connaissance risques, article L121-2 du code de l'urbanisme
Date du document actant le porter à connaissance risques L121-2 code de l'urbanisme :

Restriction d'usage entre deux parties (RUP)
Date du document actant la RUP :

Restriction d'usage conventionnelle au profit de l'Etat (RUCPE)
Date du document actant la RUCPE :

Projet d'intérêt général (PIG)
Date de l'arrêté préfectoral :

Inscription au plan local d'urbanisme (PLU)

Acquisition amiable par l'exploitant

Arrêté municipal limitant la consommation de l'eau des puits proche du site


Informations complémentaires :


Traitement effectué

Mise en sécurité du site
  Interdiction d'accès
  Gardiennage
  Evacuation de produits ou de déchets
  Pompage de rabattement ou de récupération
  Reconditionnement des produits ou des déchets
 Autre :

 

Traitement des déchets ou des produits hors site ou sur le site
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Confinement sur site
  Physico-chimique
  Traitement thermique
 Autre :

 

Traitement des terres polluées
  Stockage déchets dangereux
  Stockage déchets non dangereux
  Traitement biologique
  Traitement thermique
  Excavation des terres
  Lessivage des terres
  Confinement
  Stabilisation
  Ventilation forcée
  Dégradation naturelle
 Autre : Les zones impactées sont majoritairement couvertes par une dalle de béton de 20 cm d'épaisseur (zone 2 entière et zone 3 partiellement)

 

Traitement des eaux
Rabattement de nappe
Drainage
Traitement :
Air stripping
Vapour stripping
Filtration
Physico-chimique
Biologique
Oxydation (ozonation...)
Autre :

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