ALS6700596

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	13/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie, ex fabrique de produits en béton
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VELTZ Benoît, ex NOBEK Ets
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 8 rue ancienne église GAMBSHEIM 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 4259 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	près Muhlrheim
Code INSEE :	67356
Commune principale :	OFFENDORF (67356)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 1,010,570 1,010,570 1,061,588 Y (m) 2,426,524 2,426,523 6,856,363
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/10000 1960 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Offendorf 09/07/1960 1/1250 C 240
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier C23.6 11/07/1960 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration Préf 67 archives ICPE n° CL 2749 fabrication de produits en béton
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BROSHUIS (Jean)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VELTZ Benoit Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL 2749

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.