ALS6700597

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	ALS
Date de création de la fiche : (*)	13/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Gravière et sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VELTZ-VIX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 67 760 GAMBSHEIM, Rhin (route du) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 67 1360 BGRM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	en bordure de la route du Rhin (CD 29), lieu dit "Alt Sandwoerth"
Code INSEE :	67356
Commune principale :	OFFENDORF (67356)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 1,010,729 1,010,729 1,061,745 Y (m) 2,426,350 2,426,349 6,856,188
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BRUMATH 234 4

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Offendorf C 240
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 20/04/1988 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral concassage, criblage de matériaux, minéraux naturels

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Zone artisanale
Commentaire :	Nouvelle zone artisanale

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf 67 archives ICPE n° CL

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.